CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

130 991 résultats pour « Arib »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300160

Cassation

18 février 2021

18 février 2021

Je constate l'absence totale d'arrivée d'eau.

Source officielle

Page 2 sur 6550

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200450

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

Mme [B] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Nîmes dans la spécialité traduction en langue arabe. 2.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00072

Cassation

24 janvier 2023

24 janvier 2023

de cette arrivée est consignée sur un registre spécial tenu dans les locaux de rétention. 10.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C201041

Cassation

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Mme [J] expose être titulaire d'un baccalauréat « langues étrangères français, anglais, arabe », et d'une licence en communication ainsi que du diplôme d'études en langue française niveau B2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200571

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

dans la spécialité traduction en langue arabe au motif de l'insuffisance des diplômes et de l'expérience professionnelle dans la spécialité concernée.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200727

Cassation

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Mme [E] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Grenoble dans les spécialités « interprétariat en langue arabe » (H 01.03.02) et « traduction en langue arabe

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00644

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

Raphaël B..., présenté comme un cousin et client de Me Arié Z... et homme d'affaire ayant gagné beaucoup d'argent au Togo, il s'est rendu aux Etats-Unis en octobre 2013 afin de contrôler l'emploi qui avait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200829

Cassation

19 septembre 2024

19 septembre 2024

arabe dialectal (H.01-03.2), traduction en arabe littéraire (H.02-02.02) et traduction en arabe dialectal (H.02-03.02). 2.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00298

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

la concession exclusive de la distribution de fibres fibrillées, sous la dénomination Ariafibres ; que le courrier du 9 avril 2010 adressé à la société Aria par la société X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100163

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

initialement prévue par le transporteur aérien ; que la destination finale s'entend de l'aéroport d'arrivée indiqué sur le titre de transport ; qu'il incombe au transporteur aérien de démontrer qu'il

Source officielle
CC

cr

61372609cd58014677422744

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

et L. 362-3 du Code du travail, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré René Y... coupable d'avoir recouru aux services de Arif

Source officielle
CC

cr

6137264ecd580146774248cc

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

. ; "aux motifs que les sociétés Arbis et Banyan peuvent être présumées dirigées et exercer leur activité depuis le siège des autres entreprises dirigées par Rémy Y... et Pierre Z... au 32, rue d'Anjou

Source officielle
CC

comm

61372256cd580146773fc23a

Cassation

7 février 1995

7 février 1995

l'arrêt attaqué (Paris, 26 mars 1993), que la société Salim Bugsham office (Salim) a souscrit auprès de la société Le GAN (Le GAN) une assurance couvrant les risques de transport, de Paris à Ajedalah, Arabie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201309

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

P... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Lyon dans la rubrique interprétariat et traduction en langue arabe littéraire. 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200952

Cassation

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Mme [E] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Bordeaux dans les spécialités « traduction en langue arabe » (H.1.3.2) et « traduction en langue anglaise

Source officielle
CC

comm

61372448cd58014677414338

Cassation

18 mai 2005

18 mai 2005

documentaire irrévocable et confirmé ouvert à la banque Al Baraka utilisable à vue contre remise des documents originaux au plus tard le 30 mai 1997 pour paiement aux caisses de la Banque intercontinentale Arabe

Source officielle
CC

cr

6137264ecd580146774248cb

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

des droits de l'homme ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé des agents de l'administration des Impôts à procéder en divers lieux à des visites et saisies ; "aux motifs que les sociétés Arbis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200361

Cassation

31 mars 2022

31 mars 2022

[O] avait été au service de la Ligue des Etats arabes, sauf pour les quelques mois de 1988 dont la copie était produite. 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200756

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

arabe littéraire » (H-01.02.02). 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200814

Cassation

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Mme [T] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « Interprétariat en langue arabe » (H-01.03.02), « Traduction en langue arabe » (

Source officielle