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841 résultats pour « Arnaud DELOMEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

62c91ac3f3eafe9fcf075fcf

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

SAS FIA MOTORS Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Arnaud

Source officielle
CA

2ème chambre

6811aead81f47e994feb2643

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

PARIS INTIME Monsieur [X] [O] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Laure LAGORCE-BILLIAUD de la SELARL LAGORCE & BILLIAUD AVOCATS, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Arnaud

Source officielle
TJ

4ème chambre

67784789e5fcd631233307af

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE Autres actions en responsabilité exercées contre un établissement de crédit 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : Me Arnaud

Source officielle
CA

2ème Chambre

653ca6c583c9498318209e63

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

[O] [M] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DELOMEL -

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae2363af40da9b7b17784d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

05564 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MCRN Copie exécutoire délivrée le : 03 Juillet 2025 à : SCP LEVY-ROCHE-SARDA Copie certifiée conforme délivrée le :03 Juillet 2025 à : Me DELOMEL

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

662a9fd7c8a1343b8cd625b9

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

2021 JUGEMENT rendu le 24 avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [U] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Emilie CHANDLER, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0159, Me Arnaud

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

662a9ff8c8a1343b8cd6272e

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

JUGEMENT rendu le 24 avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [R] [L] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Emilie CHANDLER, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0159 et Me Arnaud

Source officielle
CA

2ème Chambre

62760cd0593736057d78aa9f

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DEMIDOFF - Me DELOMEL

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

662a9fecc8a1343b8cd626bd

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

JUGEMENT rendu le 24 avril 2024 DEMANDERESSES Madame [U] [Y] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Emilie CHANDLER, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0159, Me Arnaud

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

662a9ffac8a1343b8cd62760

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

JUGEMENT rendu le 24 avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [K] [H] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Emilie CHANDLER, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0159, Me Arnaud

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

662a9fc6c8a1343b8cd62497

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

JUGEMENT rendu le 24 avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [L] [P] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Emilie CHANDLER, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0159, Me Arnaud

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a23fb57ca18b0008e583a7

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

GICQUEL de la SCP GICQUEL - DESPREZ, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VANNES INTIME A DÉFENDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [G] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Arnaud

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

662bf13de266e89ef1189c7c

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

MISE EN ETAT rendue le 26 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [M] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emilie CHANDLER, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0159 et par Me Arnaud

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67100408fac14a1f31d9b8c8

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 15 octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [J] [B] [Adresse 2] [Localité 6] Madame [R] [T] épouse [B] [Adresse 2] [Localité 6] représentés par Me Arnaud

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

66fee085172da17169e9a631

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

° MINUTE : 5 Assignation du : 20 Février 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 03 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [E] [Y] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Arnaud

Source officielle
CA

2ème Chambre

66fe357d91b69e88a370fec3

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Me [V] [O] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Arnaud

Source officielle
TJ

1re chambre civile

66902509766d1156dbbef503

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

suivant a été rendu par mise à disposition au greffe, après prorogation de la date indiquée à l’issue du délibéré ; ENTRE : DEMANDEURS : Madame [M] [W] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Arnaud

Source officielle
TJ

1re chambre civile

677d80a4b032d83cfd3e7baa

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DEMANDEURS : Monsieur [N] [R] Madame [U] [R] [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Me Arnaud DELOMEL, barreau de RENNES, DEFENDERESSES : SELARL ATHENA liquidateur judiciaire de la société SVH ENERGIE

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

66fee088172da17169e9a687

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

N° MINUTE : 4 Assignation du : 09 Février 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 03 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [O] [S] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90870

Appel

5 juillet 2013

5 juillet 2013

Philippe COSNARD, avocat au barreau de RENNES ET Madame Anita Z... ... 35200 RENNES Intimée, représentée par Me Valérie OBJILERE-GUILBERT, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Arnaud

Source officielle

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