[B], de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de la société AST groupe, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Crédit foncier de France, et l'avis de M.

X... une somme représentant le montant des travaux, alors, selon le moyen, "d'une part, que le document produit par le demandeur s'intitule "bordereau des prix unitaires pour travaux à effectuer à Asco

Z], épouse [H], domiciliés tous deux [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2015 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société AST

d'AVOIR confirmé le jugement en ce qu'il a débouté la société Astier de Villatte de ses demandes en contrefaçon de droit d'auteur et rejeté les demandes d'injonction et de publication de la société Astier

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association Annecy santé au travail (AST

René X..., demeurant à Béziers (Hérault), ..., agissant en qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Astre et Cie, en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1990 par la cour d'appel

conformément à la loi; Sur les cinq moyens réunis : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Reims, 26 mai 1993), Mme Y..., a été engagée, le 14 octobre 1985, par l'Association social travail de la Marne (AST

déclarait l'avoir pratiquement toujours eu pour interlocuteur, celui-ci lui paraissant "être le patron de FBL, en tout cas c'est lui qui était chargé des questions de contrats aidés" ; le responsable de l'ASFO

X... agissant en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de : 1°/ la société Asgo, dont le siège est à Prunay sur Ablis, Ablis (Yvelines), rue des Prés, 2°/ les Laboratoires Taffet, dont le

Coutanceau et de la société Asti, les conclusions de M.

YL..., syndic de la liquidation des biens de la société Astre et Cie, domicilié en cette qualité ..., 6 / de M. Jean BJ..., demeurant Résidence Sapal, C3, ..., 7 / de M.

font grief au tribunal d'instance d'avoir annulé les désignations de ces derniers en qualités respectives de délégués syndicaux des navires : Casanova, Bonaparte, Méditerranée, Corse, Liamone, Aliso, Asco

valoir que les fiches techniques du salarié de la société Bobinavia étaient pour la plupart antérieures à la commande du manège auquel, d'ailleurs, elle ne faisaient pas référence, et que les factures Asmo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Wynn's Automotive France, venue aux droits de la société anonyme Asso

domicile le [...] et qu'une enquête a conclu à son suicide ; que la défunte, médecin du travail, a laissé derrière elle des éléments écrits accusant son employeur, l'association Alsace santé au travail (AST

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Caen, 8 avril 1999), qu'à la suite de la mise en redressement judiciaire de la société Asco

formé par la compagnie d'assurances La France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre), au profit : 1 / de la société Aston

Guy, LA SOCIETE ASSO FRANCE, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 1er mars 1989 qui, pour infraction à la règlementation protectrice de la sécurité des travailleurs