X... l'avait mis en relation avec l'acheteur, "copain" d'Audrey Z...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu que la société Samu Auchan

désistement en tant que dirigé contre Mme Elisabeth A..., Mme Paulette B... et la compagnie Maif ; Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué, ( Lyon, 2 décembre 2004), que la société Auchan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Marchés usines Samu-Auchan, sise ZAC du Moulin aux Moines

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Marchés Usines Samu-Auchan, dont le siège social est ZAC

Selon l'arrêt attaqué (Orléans, 24 octobre 2018), statuant en référé, la société Auchan a convoqué le 13 juin 2017 le comité d'établissement Auchan Olivet et le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions

et ne s'explique pas suffisamment sur le point de savoir si le véhicule des gendarmes n'était pas en train d'effectuer une manoeuvre gravement perturbatrice au moment où est survenue la voiture de Audrey

d'une assurance dont bénéficie la victime ; qu'en ce qui concerne les sacs Puma volés, notamment par Nicolas X..., dont une partie a été retrouvée, le préjudice de la société Auchan peut être évalué à

France la distribution et la promotion des produits de marques Levi's et en particulier des jeans Levi's 501 ; que se prévalant d'un réseau de distribution sélective dont les magasins à l'enseigne Auchan

du Code de procédure pénale, 1382 du Code civil, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré recevable la constitution de partie civile de la société Auchan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Marchés Samu-Auchan, société anonyme, dont le siège est ...,

" en ce que l'arrêt attaqué a prononcé une condamnation à une peine de prison avec sursis et à une amende ; " aux motifs que Françoise X... accompagnée de son médecin conduisait sa petite-fille Audrey

[M] a été engagé par la société Samu Auchan, aux droits de laquelle se trouve la société Auchan France, en 1994, en qualité de chef de rayon ; qu'il a été détaché au Luxembourg, auprès de la société Auchan

X..., embauché le 4 novembre 1985 par la société Goodyear France en qualité d'agent technique commercial, et détaché auprès de la société Auchan dans le cadre du contrat d'assistance technique liant les

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Marchés Usines Auchan, dont le siège social est sis à

X... la prospection de son secteur, deux sommes à titre de commissions sur un marché de bière passé avec la société Auchan alors, selon le moyen, d'une part, que dans ses conclusions d'appel, la société

(anciennement AUCHAN FRANCE), aux torts de cette dernière CONDAMNER la société AUCHAN HYPERMARCHÉ (anciennement AUCHAN FRANCE) à payer à la société SODEC la somme de 2.900.000,00 € au titre de la

dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre, section B), au profit : 1 / de la société des marchés et usines Samu Auchan

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Z 21-12.940 contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2020 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-7), dans le litige l'opposant à la société Auchan

X... et à la société Auchan de ne pas s'être approvisionnés auprès de son représentant exclusif pour la France ; que la société Auchan, à l'argumentation de laquelle M.