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316 résultats pour « Audrey BERNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01151

Cassation

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté Mademoiselle Audrey X...de sa demande tendant à voir fixer à son profit dans la liquidation judiciaire de Monsieur Bernard Y...une créance

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae7e4ecdc6046d47038ebb

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 26 mars 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Monsieur Claude MARTINAIS, Juge, * Monsieur Jérôme THFOIN, Juge

Source officielle
CA

Chambre commerciale

642fb675cece1704f57476ee

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[I] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Justin BERNARD de la SELARL PORTAILL - BERNARD, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Opp. Taxes

5fdd63a1f10f3e0cadf676be

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

- Me Bernard A...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11326

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Bernard Y..., domicilié [...] , 3°/ à M. Thierry Z..., domicilié [...] , 4°/ à M. Patrick A..., domicilié [...] , 5°/ à M. Mickaël B..., 6°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8d6

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

Mademoiselle Audrey X... a été en arrêt maladie du 8 au 20 août 2008.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb179bcdc6046d47c8368f

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Madame Céline MONIN, Juge, assistés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb17a8cdc6046d47c837c5

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Madame Céline MONIN, Juge, assistés

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0d68c25a97f0381f4d31

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

Numéro d'inscription au répertoire général : 12/20125 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Septembre 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/07284 APPELANTE EURL ANNE AUDREY

Source officielle
CC

civ1

6137211ccd580146773f1127

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Charruault, conseiller référendaire rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb18f3cdc6046d47c8551c

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Madame Céline MONIN, Juge, assistés

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65166c4b788aac83189e9ba2

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

ELYSEES RESTAURATION S.E.R.E.S.T, représentée par Me Bernard BESSIS de la SELEURL BERNARD BESSIS SELARL, avocat au barreau de PARIS, toque : E0794 Intimée : S.C.I.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1973cdc6046d47c8610a

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Madame Céline MONIN, Juge, assistés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d7e

Appel

20 octobre 2017

20 octobre 2017

Représenté par Me Audrey LANCESSEUR de l'AARPI NOTA BENE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0521 Madame Christiane A...ÉPOUSE B...représenté par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2300076_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1905cdc6046d47c856e7

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Madame Céline MONIN, Juge, assistés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1934cdc6046d47c85b20

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Madame Céline MONIN, Juge, assistés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1942cdc6046d47c85c5f

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Madame Céline MONIN, Juge, assistés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1958cdc6046d47c85e5e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 29 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Madame Céline MONIN, Juge, assistés

Source officielle
CC

civ2

6137221acd580146773fa44c

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

Bernard X..., demeurant ... à Trèbes (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 7 février 1994 par le tribunal d'instance de Carcassonne, en matière électorale, et concernant M.

Source officielle

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