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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
68ded2fb6af9fd1f8095c2ff
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Contradictoire prononcé par mise à disposition au greffe. --------------- ENTRE : Madame [H] [M] née le 11 Août 1951 à [Localité 4] (MAINE-ET-[Localité 5]), demeurant [Adresse 3] Représentée par Maître Augustin
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6684eb1ba0de54ff609f8120
2 juillet 2024
2 juillet 2024
MARCHANDISES immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 825 015 035, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Augustin
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6353889a513cb5adff9437ba
21 octobre 2022
21 octobre 2022
l'audience Me Bruno CARRIOU de la SCP IPSO FACTO AVOCATS, Avocat au Barreau de NANTES INTIMÉS : Monsieur [P] [Z] né le 04 Août 1960 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant Me Augustin
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69732d74cdc6046d476526b4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [W] [T] née le 22 Mai 1982 à [Localité 17] (03) [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Augustin
Source officielleREFERE
69c866c3cdc6046d475827b9
30 janvier 2026
30 janvier 2026
MARSEILLE, et représentée à l'audience par Me GAONACH, Avocat au Barreau de VANNES ; 2°) Société, [E] LIMITED, dont le siège est, [Adresse 3] (ROYAUME-UNI), défenderesse, représentée à l'audience par Me Augustin
Source officielleChambre A - Commerciale
6268dd54b6a90a057d2a5a14
26 avril 2022
26 avril 2022
OBW STREET STYLE [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Corentin CRIQUET de la SCP ANDCO, avocat postulant au barreau d'[Localité 5], et Me Augustin MOULINAS, avocat plaidant au barreau de NANTES
Source officielle3ème Chambre Commerciale
696747e2cdc6046d473b169e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
2026 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** DEMANDEUR A LA REQUETE EN OMISSION : Monsieur [V] [F] [W] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Augustin
Source officielleContestations Honoraires
670e05f810ea465c0ffcf8f0
14 octobre 2024
14 octobre 2024
[E] [C] [Adresse 2] [Localité 3] représentée à l'audience par Me Augustin MOULINAS, avocat au barreau de NANTES **** EXPOSE DU LITIGE : En 2017, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1f1
30 janvier 2009
30 janvier 2009
SERVICE prise en la personne de son représentant légal en exercice 23 rue de Leinster 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE représentée par Me Michel QUIMBERT, avocat au barreau de NANTES substitué par Me Augustin
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1f0
30 janvier 2009
30 janvier 2009
SERVICE prise en la personne de son représentant légal en exercice 23 rue de Leinster 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE représentée par Me Michel QUIMBERT, avocat au barreau de NANTES substitué par Me Augustin
Source officielle2ème Chambre
627f48f0551627057d32e126
13 mai 2022
13 mai 2022
Gwennolé LE GOURIELLEC de la SELARL A4, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur [K] [U] né le 12 Avril 1997 à [Localité 5] (44) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Augustin
Source officielle1ère Chambre
68f864f95d3e42c22e13b9dd
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Adresse 3] [Localité 5] Monsieur [W] [V] né le 2 octobre 1974 à [Localité 16] [Adresse 3] [Localité 5] Tous deux représentés par Me Mikaël BONTE, postulant, avocat au barreau de RENNES par Me Augustin
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fca9dcee68804938741aef7
10 juillet 2020
10 juillet 2020
Avocat plaidant du Barreau de NANTES INTIMÉE et APPELANTE : Madame [P] [N] née le [Date naissance 6] 1986 à [Localité 13] (92) demeurant [Adresse 12] [Localité 4] Représentée par Me Augustin
Source officielleChambre A - Commerciale
67875462181ea8ef9c1d71ec
14 janvier 2025
14 janvier 2025
S] [K] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 12] (MADAGASCAR) [Adresse 10] [Localité 6] Représenté par Me Corentin CRIQUET de la SCP ANDCO, avocat postulant au barreau d'ANGERS et par Me Augustin
Source officiellecr
61372687cd580146774264a7
29 novembre 1995
29 novembre 1995
un établissement de cette importance et que l'on constate que les eaux lourdement chargées en graisses animales et très insuffisamment traitées dans la conserverie sont rejetées dans le ruisseau du Moulan
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00762
23 avril 2013
23 avril 2013
(Les Moulins) selon le témoignage de Monsieur Eric C..., éducateur, soit la saisie des trois premières lettres du nom, à laquelle s'ajoute la saisie du prénom, de la date de naissance et de l'adresse
Source officielleciv2
613720b0cd580146773ed88a
14 octobre 1987
14 octobre 1987
. ; 3°) Monsieur Henri Y..., domicilié à Montpellier (Hérault) ; 4°) Madame Joséphine C..., veuve de Monsieur Augustin Y..., demeurant à Arles-sur-Tech (Pyrénées-Orientales), Can A... ; 5°) LA SOCIETE
Source officielleciv1
613720b7cd580146773edcec
26 janvier 1988
26 janvier 1988
Raymond BONSIGNOUR, sans profession, demeurant Le Logis Neuf, Villa Réjane, Allauch (Bouches-du-Rhône), 5°/ de Mademoiselle Maryse, Augusta, Juliette P., demeurant Quartier de Château Grombert, Traverse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301625
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Honoré, l'acquéreur et F..., Au sud, l'école communale et la route de Menton à Sospel, A l'est, un chemin, Et à l'ouest, un ravin. » «- par acte notarié du 7 avril 1959, François A... et Auguste
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007741359
19 février 1988
19 février 1988
condamnés solidairement à verser à l'office public d'habitations à loyer modéré de la ville de Nice en réparation des désordres survenus aux canalisations du chauffage de l'ensemble immobilier Les Moulins
Source officiellePage 2 sur 7