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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
63c8eecbdc5b777c90992eb2
18 janvier 2023
adopté par monsieur le Préfet du Nord le même jour, l'intéressé étant porteur d'un titre de séjour belge en cours de validité.
Contentieux n°2 - audience publique
69b5e9d8cdc6046d47b2d183
1 avril 2025
Sur l'exploit d'assignation délivré suivant les dispositions du Règlement CE 2020/1784 du 25 novembre 2020, la société AUT COLORCAMP BEHEER BV n'a pas comparu.
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-1177
1 décembre 2009
En 1993, sa mère et elle furent tuées lors d’une dispute qui avait éclaté avec son mari, Aurel   A.
Cour d'Appel
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11 janvier 2016
RG N : 14/ 00991 AFFAIRE : Mme Nicole X... épouse Y..., Association UDAF 87 curateur C/ Mme Aurélie Z... épouse A..., Mme Pascale X... épouse B..., M. Alain X..., M. Eric X..., M.
62d2544d04878e0603bc5a2e
15 juillet 2022
La violation de la bande des 20 kilomètres alors que la distance entre la [Adresse 5] et la frontière belge de [Localité 1] est de 22 kilomètres, donc située bien au-delà du périmètre de la bande des 20
15e Chambre A
60358d51a8845fb21a01519a
1 avril 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Françoise BEL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253cce4bd3db21cbdd919d5
22 mai 2014
Pascal X... et a désigné sa fille Aurélie X... en qualité d'administrateur légal, pour la remplacer.
Pôle 1 - Chambre 10
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23 octobre 2025
toque : J125 - N° du dossier 20250147 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 23 OCTOBRE 2025 (n° , 2 pages) Nous, Violette BATY, conseiller désigné par le premier président, Assistée de Aurelie
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-211966
2 septembre 2021
GARAND et autres contre la France introduite le 17 décembre 2020 communiquée le 2 septembre 2021 OBJET DE L’AFFAIRE La requête (présentée par Aurélie, Vanessa, Sonny, Chantal et Maurice   Garand,
6253c8f3bd3db21cbdd86cb3
24 novembre 2003
date du 16 mai 2001, Monsieur et Madame Léon X... ont fait assigner Monsieur Sébastien X..., Madame Nadine A... et la DISS aux fins de se voir reconnaître des droits de visite et d'hébergement sur Aurélie
6253cd25bd3db21cbdd9265d
24 juillet 2015
Mme Aurélie Y... X...
0P3 P.Prox.Référés
67d48495a68a7746ee74cc9c
2 janvier 2025
EXPEDITION : Le 09 janvier 2025 à Me LE BELLER Le .......................................................... à Me ......................................................
Chbre Sociale Prud'Hommes
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6 septembre 2022
La SCP Franck de Belval et Aurélie Klein a relevé appel incident.
Chambre 03 cab 06
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22 juillet 2024
MACHEZ, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR : Madame [L], [S], [J] [W] épouse [U] [Adresse 7] [Localité 5] (BELGIQUE), née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 6] (NORD) représentée par Me Aurélie
6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020377625
4 mars 2009
Yves A en qualité de conseiller général du canton de Belle-Ile-en-Mer ; Vu, 2° sous le n° 317735, la requête, enregistrée le 27 juin 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par
662b43ecfe25450008314b18
25 avril 2024
PARTICULIERS LEVALLOIS PERRET Syndicat DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 1], représentée par Me Rémy HUERRE de la SELARL HP & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J109 - N° du dossier 22.06742 Société BEA
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1201JUD006430101
Deux heures plus tard, Aurel A. se suicida. Il laissa deux lettres dans lesquelles il confessait avoir tué son épouse et sa belle-mère. 13.
6253c9d6bd3db21cbdd89550
14 novembre 2007
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE Mme Annick Z... épouse LE MOALIGOU Melle Aurélie A...
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7 août 2025
2 août 2025 à 15h39, l'intéressé étant en possession d'un titre de séjour belge en cours de validité, lesquelles ont 14 jours pour répondre.
Trib. de Commerce
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10 avril 2025
collective : 2025RJ27 Jugement PC ouverture d'une liquidation judiciaire sur assignation DEMANDEUR : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE [Localité 1] [Adresse 1] représentée par Maître BLONDE Aurélie
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