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777 résultats pour « Aurore THIERRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c72699cdc6046d473c919e

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Monsieur Sébastien PAJON Lors des débats : Maître Thierry

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

68ee959222996ce544820693

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Copies certifiées conformes à délivrées à : Me Fergon, Me Dupichot, le : +1 copie dossier ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 07 Octobre 2025 DEMANDERESSE L’association AURORE

Source officielle
TJ

Référés

68e88b3b3ea43407b9fba2ad

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

=-=-=-=- N° RG 25/98 - N° Portalis DBY2-W-B7J-HZ3E O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore

Source officielle
CA

1re chambre civile

66921891f3a19d0db6b711f3

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ATELIER THIERRY ROCHE ET ASSOCIES [Adresse 23] [Localité 15] S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés

6a15fe41cdc6046d47072f66

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/698 - N° Portalis DBY2-W-B7J-IFOR ORDONNANCE DE DESISTEMENT ---------------- Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91ac1

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

Monsieur THIERRY A... demeurant... Madame ISABELLE A... épouse B... OUVRIERE AGRICOLE demeurant... Madame NATHALIE Y... épouse C... MARKETING demeurant... Mademoiselle AURORE Y...

Source officielle
CA

2ème chambre

63cb93899c02507c9078def0

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

AURORE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

69cd5e4fcdc6046d47c63763

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

La société MEDIACONSEIL INFOS, dont le siège social est situé au [Adresse 3] non comparante, ni représentée Monsieur [F] [W], demeurant au [Adresse 4] non comparant, ni représenté L’association AURORE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69730f58cdc6046d4761ac7b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/03141 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XPRJ Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 22 Janvier 2026 Thierry

Source officielle
CC

soc

61372689cd5801467742657d

Cassation

24 avril 2003

24 avril 2003

Thierry Martinez, 8 / M. Alain Despierre, 9 / M. Pierre Pagnault, 10 / M. Louis Champion, 11 / M. Jean-François Ortega, 12 / M. Marc Strino, 13 / M. Michel Daval, 14 / M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

68f1d74c7ffb526292dd6e99

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

à [Localité 6] (71) [Adresse 4] [Localité 2] Madame [J] [Y] épouse [W] née le 14 Avril 1982 à [Localité 5] (71) [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me Katia SEVIN, membre de la SCP THIERRY

Source officielle
TJ

Référés

67f977560ea89248182abc1c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Les sociétés Artet Construction, Thery Plaquiste et Mme [J], parties défenderesses régulièrement assignées, n’ont pas comparu ni constitué avocat.

Source officielle
TJ

Référés

67eeeb3bb848dd6814c63dd8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

- N° Portalis DBY2-W-B7I-HX4W N° de minute : 25/184 O R D O N N A N C E ---------- Le TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc86

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Dalila BEN DERRADJI, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 06083 du 15/ 06/ 2010) INTIMÉ Monsieur Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9218e

Appel

17 mars 2015

17 mars 2015

Mme Aurore X...a démissionné par courrier du 6 juin 2011 et son préavis a été écourté, son départ de l'entreprise ayant été fixé au 2 septembre 2011.

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

6866d41ed33109fd079b10bb

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Beauregard 12120 ARVIEU prise en la personne de son représentant légal domicilié en cetet qualité audit siège Monsieur [J] [O] demeurant 92 Impasse de Beauregard 12120 ARVIEU représentés par Me Aurore

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110286

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

Sur le rapport de Mme Vanoni-Thiery, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lesourd, avocat de Mme [L], après débats en l'audience publique du 4 mars 2025 où étaient présentes Mme

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110284

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

Sur le rapport de Mme Vanoni-Thiery, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Soltner, avocat de Mme [J], après débats en l'audience publique du 4 mars 2025 où étaient présentes Mme Champalaune

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110288

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

Sur le rapport de Mme Vanoni-Thiery, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de Mme [X] [Y], après débats en l'audience publique du 4 mars 2025 où étaient présentes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110283

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

Sur le rapport de Mme Vanoni-Thiery, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [M] [V], après débats en l'audience publique du 4 mars 2025 où étaient

Source officielle

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