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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
AFFAIRE COURANTE
69c72699cdc6046d473c919e
3 avril 2025
des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Monsieur Sébastien PAJON Lors des débats : Maître Thierry
5ème chambre 1ère section
68ee959222996ce544820693
7 octobre 2025
Copies certifiées conformes à délivrées à : Me Fergon, Me Dupichot, le : +1 copie dossier ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 07 Octobre 2025 DEMANDERESSE L’association AURORE
Référés
68e88b3b3ea43407b9fba2ad
9 octobre 2025
=-=-=-=- N° RG 25/98 - N° Portalis DBY2-W-B7J-HZ3E O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore
1re chambre civile
66921891f3a19d0db6b711f3
11 juillet 2024
ATELIER THIERRY ROCHE ET ASSOCIES [Adresse 23] [Localité 15] S.A.S.
6a15fe41cdc6046d47072f66
21 mai 2026
D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/698 - N° Portalis DBY2-W-B7J-IFOR ORDONNANCE DE DESISTEMENT ---------------- Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore
Cour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac1
25 septembre 2014
Monsieur THIERRY A... demeurant... Madame ISABELLE A... épouse B... OUVRIERE AGRICOLE demeurant... Madame NATHALIE Y... épouse C... MARKETING demeurant... Mademoiselle AURORE Y...
2ème chambre
63cb93899c02507c9078def0
20 janvier 2023
AURORE S.A.R.L.
Chambre 1/Section 5
69cd5e4fcdc6046d47c63763
1 avril 2026
La société MEDIACONSEIL INFOS, dont le siège social est situé au [Adresse 3] non comparante, ni représentée Monsieur [F] [W], demeurant au [Adresse 4] non comparant, ni représenté L’association AURORE
Chambre sociale 4-1
69730f58cdc6046d4761ac7b
22 janvier 2026
DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/03141 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XPRJ Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 22 Janvier 2026 Thierry
soc
61372689cd5801467742657d
24 avril 2003
Thierry Martinez, 8 / M. Alain Despierre, 9 / M. Pierre Pagnault, 10 / M. Louis Champion, 11 / M. Jean-François Ortega, 12 / M. Marc Strino, 13 / M. Michel Daval, 14 / M.
68f1d74c7ffb526292dd6e99
16 octobre 2025
à [Localité 6] (71) [Adresse 4] [Localité 2] Madame [J] [Y] épouse [W] née le 14 Avril 1982 à [Localité 5] (71) [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me Katia SEVIN, membre de la SCP THIERRY
67f977560ea89248182abc1c
10 avril 2025
Les sociétés Artet Construction, Thery Plaquiste et Mme [J], parties défenderesses régulièrement assignées, n’ont pas comparu ni constitué avocat.
67eeeb3bb848dd6814c63dd8
- N° Portalis DBY2-W-B7I-HX4W N° de minute : 25/184 O R D O N N A N C E ---------- Le TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore
6253cb8fbd3db21cbdd8dc86
14 avril 2011
COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Dalila BEN DERRADJI, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 06083 du 15/ 06/ 2010) INTIMÉ Monsieur Thierry
6253cd09bd3db21cbdd9218e
17 mars 2015
Mme Aurore X...a démissionné par courrier du 6 juin 2011 et son préavis a été écourté, son départ de l'entreprise ayant été fixé au 2 septembre 2011.
Affaires Contentieuses
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3 juillet 2025
Beauregard 12120 ARVIEU prise en la personne de son représentant légal domicilié en cetet qualité audit siège Monsieur [J] [O] demeurant 92 Impasse de Beauregard 12120 ARVIEU représentés par Me Aurore
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110286
30 avril 2025
Sur le rapport de Mme Vanoni-Thiery, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Lesourd, avocat de Mme [L], après débats en l'audience publique du 4 mars 2025 où étaient présentes Mme
ECLI:FR:CCASS:2025:C110284
Sur le rapport de Mme Vanoni-Thiery, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Soltner, avocat de Mme [J], après débats en l'audience publique du 4 mars 2025 où étaient présentes Mme Champalaune
ECLI:FR:CCASS:2025:C110288
Sur le rapport de Mme Vanoni-Thiery, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de Mme [X] [Y], après débats en l'audience publique du 4 mars 2025 où étaient présentes
ECLI:FR:CCASS:2025:C110283
Sur le rapport de Mme Vanoni-Thiery, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [M] [V], après débats en l'audience publique du 4 mars 2025 où étaient
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