sur le centre d'Audierne (plongeur), du 16 au 20 juin 1997 sur le centre d'Audierne (plongeur), du 4 au 28 juillet 1997 sur le centre d'Audierne (50% factotum/50% plongeur) du 4 au 28 août 1997 sur le

Xavier X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1999 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre (section activités diverses), au profit de la société Sécurance, société à responsabilité

Jean Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 janvier 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Auxerre, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 6 décembre 1988 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre (section industrie), au profit de Mlle Sophie X..., demeurant ..., défenderesse à la

Etablissements X..., pris en la personne de son représentant légal, dont le siège est Vault de Lugny, 89200 Avallon, en cassation d'un jugement rendu le 22 mars 1996 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre

X..., en cassation d'un jugement rendu le 16 février 1998 par le tribunal de grande instance d'Auxerre (chambre du conseil), au profit : 1 / de l'Y..., 2 / du Directeur de la Maison de retraite

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 avril 1997 par le tribunal de grande instance d'Auxerre, au profit de la Banque nationale de Paris, dont le siège est ..., défenderesse

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 juin 1994 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre (section activités diverses), au profit de l'Association pour l'écoute et l'insertion

personnes et de la maison et plus généralement toutes marchandises ; que, dans les circonstances particulières de l'espèce, elle avait pour unique activité l'exploitation du magasin Malin Plaisir d'Auxerre

; qu'en effet les consorts X... qui se livrent depuis trente ans avec une certaine notoriété à la minéralogie démontrent être propriétaires de parcelles stratégiquement bien situées dans une zone aurifère

(Yonne), en cassation d'un jugement rendu le 14 décembre 1990 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Les Marizys, dont le siège est

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Josiane X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 décembre 1997 par le tribunal de grande instance d'Auxerre

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 octobre 2023), un jugement du 29 avril 2021, interprété par un jugement du 26 janvier 2023, a autorisé la société Auxerre Plateforme, en cours d'exécution d'un plan de

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 mars 2022), Mme [O] a été engagée en qualité de secrétaire technique au sein de l'agence d'Auxerre à compter du 3 février 2005 par la société Ingédia Bep devenue la société

Riom, 23 janvier 2003) fixe le montant de l'indemnité revenant à la société civile immobilière Rejete Frères, propriétaire d'une parcelle faisant l'objet d'une expropriation au profit de la commune d'Aubière

B, 97300 Cayenne et/ou Suzini - Immeuble Donzenac 97300 Cayenne et/ou 4, Lotissement Mont St-Martin 97300 Cayenne ; que la SARL "Mike Exploitation Aurifère Mexaur" est titulaire d'un compte bancaire n°

attaqué déclare confirmer l'ordonnance déférée ; "aux motifs que, par ordonnance en date du 21 juin 2006 notifiée le 22 juin 2006, le juge de l'application des peines du tribunal de grande instance d'Auxerre

terminer", stipulait également : "Le vendeur déclare avoir obtenu, pour les immeubles édifiés actuellement, un permis de construire... il a déposé un certificat d'achèvement des travaux à la mairie d'Aubière

indépendant et impartial ; que Destin X... a établi par un billet de sortie régulièrement versé au dossier de la chambre criminelle de la Cour de Cassation qu'il était incarcéré à la maison d'arrêt d'Auxerre

Le décompte des jours travaillés sera établi à partir de la déclaration nominative annuelle des salaires à Audiens […] », se borne à alléger la condition d'ancienneté résultant de la loi et à en simplifier