Codes de loi français

Article 21.90B

constructeurs, et qui concernent : 1° Les avions d'une masse maximale au décollage (MTOM) n'excédant pas 5 700 kg ; 2° Les aéronefs à voilure tournante d'une masse maximale au décollage (MTOM) n'excédant pas 3 175 kg ; 3° Les planeurs, motoplaneurs, ballons

Article Annexe II : Tableau n° 21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Hémoglobinurie. 15 jours Travaux exposant aux émanations d'hydrogène arsénié, notamment : - traitement des minerais arsenicaux ; - préparation et emploi des arséniures métalliques ; - décapage des métaux ; - détartrage des chaudières ; - gonflement des ballons

LEGIARTI000051435183

FRA.3140 Ballons libres non habités Mise en œuvre L'exploitation des ballons libres non habités de charge utile supérieure à 50 grammes ou comportant des éléments métalliques ou électroniques et de ceux dont la plus grande dimension de l'enveloppe gonflée

Article 11

Le canton n° 10 (Nouvion-sur-Meuse) comprend les communes suivantes : Les Ayvelles, Baâlons, Boulzicourt, Bouvellemont, Chagny, Chalandry-Elaire, Champigneul-sur-Vence, Dom-le-Mesnil, Etrépigny, Evigny, Flize, Guignicourt-sur-Vence, Hannogne-Saint-Martin

Article 230-10.03

bord possède en permanence à bord une trousse de secours plongée composée au minimum : ARTICLE QUANTITÉ Une réserve d'oxygène d'une capacité suffisante pour atteindre les secours 1 Un ensemble monodétendeur débit litre 1 Ballon

Article 3

paragraphe 2 bis de l'article 12 du règlement (UE) n° 1178/2011 modifié susvisé, les dispositions suivantes de l'annexe I (PART FCL) de ce règlement sont applicables au plus tard le 8 avril 2018 : a) Les dispositions relatives aux licences de pilote de ballons

Article 3

motorisés définis à l'article 2 de l'arrêté du 23 septembre 1998 relatif aux aéronefs ultralégers motorisés et ceux définis à l'article 2 de l'arrêté du 13 août 2024 relatif aux aéronefs ultralégers motorisés spéciaux (ULM-S), les parachutes, les ballons

Article A4241-48-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 90

De jour : Trois ballons noirs superposés disposés comme prescrit pour les feux. (*) Annexe 3 : croquis 74.

Article 6

uniquement en vue de la délivrance d'une licence nationale éligible, conformément à l'article 4, paragraphe 3, du règlement (UE) n° 1178/2011 susvisé, à la conversion en licence "partie FCL" de pilote d'aéronef léger, de pilote de planeur ou de pilote de ballon

LEGIARTI000042014632

Conversion des qualifications d'instructeur IBL en certificats d'examinateur FE(B) Partie BFCL Les conditions dans lesquelles les personnels navigants titulaires d'une qualification d'instructeur de pilote de ballon libre peuvent obtenir un certificat

Article A322-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 39 > 38

Une VHF est nécessaire lorsque la plongée se déroule en mer au départ d'une embarcation support de plongée ; -de l'eau douce potable ; -un ballon auto-remplisseur à valve unidirectionnelle avec sac de réserve d'oxygène et trois masques (grand, moyen,

Article Annexe 2

Fond de ballon(s) de production et de stockage d'eau chaude sanitaire, le cas échéant. Analyses de légionelles : 1 fois par an.

Article SG 1

ou les installations suivantes : - espaces scéniques comportant des dessous ou des décors de catégorie M 2, M 3 ou M 4 ; - installation de projection cinématographique utilisant des appareils fonctionnant avec une lampe à arc non installée dans un ballon

LEGIARTI000038746070

de pilote privé avion, - brevet et licence de pilote privé hélicoptère, - brevet et licence de pilote de ballon libre, - brevet et licence de pilote d'ULM, - brevet et licence de base de pilote d'avion.

Article Annexe

Brevet et licence de pilote de ballon libre Le brevet et la licence de pilote de ballon libre comportent au moins l'une des deux mentions suivantes : -mention ballon libre à gaz, -mention ballon libre à air chaud. 4.4.1.

Article A4241-48-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

De jour : ― soit un pavillon rouge balancé ; ― soit deux ballons noirs superposés à 1 m environ de distance l'un de l'autre, placés à un endroit approprié et à une hauteur telle qu'ils soient visibles de tous les côtés. 2.

Article Annexe 1

Fond de ballon(s) de production et de stockage d'eau chaude sanitaire, le cas échéant. Analyses de légionelles : 1 fois par an.

Article Annexe I

. - ballon de 1 000 ml, fiole jaugée de 200 ml ; Appareil entraînement à la vapeur. 4.3.

Article A4241-48-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

De jour : Un ballon jaune placé à un endroit approprié et à une hauteur telle qu'il soit visible de tous les côtés.