De plus, après avoir, à diverses reprises, changer le barillet de la porte d'accès à l'arrière de la maison et condamné différentes portes intérieures puis avoir rétabli les accès, M.

par l'huissier instrumentaire, le 23 mars 2013, à la chambre départementale des huissiers de justice du Loiret, aux termes de laquelle elle indique que l'ouverture de la porte d'entrée a dégradé le barillet

Vu la constitution d'avocat de Maître Jean-Claude ATTALI avocat associé de la SCP [4] pour la SCEA DU DOMAINE DE BABOULET et Me [E] [M] notifiée par RPVA le 8 août 2025, Vu l'injonction de conclure délivrée

contre celui qui l'a fait, mais ne peut être divisé contre lui ; que dans ses conclusions d'appel, elle indiquait avoir procédé dans l'immeuble litigieux à la pose d'un "digicode" et d'un système de barillets

considérer que Mme D... n'aurait pas manqué à ses obligations, la cour d'appel a retenu que cette dernière était en arrêt maladie à compter du 27 novembre 2001 et avait indiqué à l'huissier que les barillets

Au surplus, la défenderesse ne peut refuser l'indemnisation au titre de la différence du barillet dans la porte.

Pour ce faire, la société requérante a développé une nouvelle machine fusionnant le barillet et l’étoile d’admission afin de supprimer le besoin d’une liaison mécanique rigide, l’admission s’opérant par

X..., salarié du Commissariat à l'énergie atomique chargé de réaliser un film vidéo de contrôle sur les soudures effectuées dans la cuve du barillet à l'intérieur du réacteur Phénix de la Centrale de Marcoule

Le coût du changement de barillets M. [O] demande paiement du coût du changement de barillets en soutenant que M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1134 ET 1863 DU CODE CIVIL APPLICABLE EN LA CAUSE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET DEFERE QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA BADOUILLERE

Les époux [D] expliquent que le barillet a été monté à l’envers.

Guyancourt pour des perturbateurs dans un local au sous-sol ; que, sur place, le gardien de la résidence, André Y..., leur a expliqué que vers 15 heures, il avait fait intervenir un serrurier car le barillet

Christophe Excoffier, président, Mme Dominique Potier Bassoulet et M. Jean-Marc Costes, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.

demande au juge des référés de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'immeuble situé au 1bis avenue Barillet

avait été instituée gardienne des biens saisis par l'acte de saisie du 2 décembre 1992, était titulaire du droit de rétention reconnu au dépositaire et pouvait, en conséquence, légalement changer le barillet

Sur la demande de remise en état de sa boîte aux lettres, il soutient que celle-ci a été utilisée par des locataires de Mme [K] et remplacé le barillet.

du Neiman ou sur le barillet de serrure de la porte avant gauche ; qu'il estime que les seules circonstances invoquées par l'assuré ne caractérisent pas un vol.

Christophe Excoffier, président, Mme Dominique Potier Bassoulet et M. Jean-Marc Costes, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.

demande au tribunal d’annuler le titre de perception émis le 6 juin 2025 par le service départemental d'incendie et de secours de la Loire-Atlantique pour un montant de 50 euros relatif à la pose d’un barillet

'une clé dans l'antivol qu'il a immédiatement prélevée et dont l'examen par la cour d'appel a permis à celle-ci de constater qu'elle « pouvait s'enficher dans le barillet