Grégoire, Firmin Y..., demeurant section "Ballet" à Capesterre de Marie-Galante (Guadeloupe), 2 ) Mme Rosalie Y..., demeurant section "Ballet" à Capesterre de Marie-Galante (Guadeloupe), 3 ) Mlle

Henri X..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la SNC Banette et Cie, demeurant ..., 3 / de M. Pierre Y..., demeurant ..., 4 / de M.

FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Madame [GP] [RY] a été engagée à compter du 1er juillet 2003 par le Ballet des jeunes d'Europe devenu l'association Ballet d'Europe, suivant contrat de travail

le Ballet des jeunes d'Europe devenu l'association Ballet d'Europe, en qualité de répétitrice de ballet rattachée à la direction artistique « chargée des répétitions de la compagnie et du planning hebdomadaire

action prud'homale pour réclamer, notamment, des rappels de commissions et de congés payés ; que le conseil de prud'hommes a alloué diverses sommes au salarié, tout en relevant qu'il aurait pu réclamer beaucoup

Beauvois, président, M. Chemin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M. Guérin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Beauvois, président, M. Chollet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Deville, Aydalot, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, M. Bourrelly, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

Rénovation, 81, rue de l'Orme à Saint-Jean de Maurienne (Savoie), 5°/ de la société COOPERATIVE DEPARTEMENTALE d'HABITATION à LOYER MODERE "LA SAVOISIENNE", société anonyme, dont le siège social est à Bassens

A..., F..., Z..., Didier, Cossec, Amathieu, Magnan, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Beauvois, conseillers, M. Y..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Var), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre section B), au profit de Mme Denise X..., née Z..., demeurant Villa Lou Jade, quartier de la Banette

Var), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre section B), au profit de Mme Denise X..., née Z..., demeurant Villa Lou Jade, quartier de la Banette

Le scénario fait commencer l'action meurtrière des Wilis beaucoup plus tôt que dans les versions traditionnelles du ballet, renforçant leur aspect cruel.

Rémi Y..., administrateur judiciaire, ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société Billotti, demeurant Bassens, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1990 par la cour d'appel

Jean-Claude X..., fonction à laquelle il a été désigné par ordonnance de la juridiction des référés du tribunal de grande instance d'Albertville du 24 novembre 1987, demeurant en cette qualité à Bassens

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Denise A..., épouse X..., demeurant Villa "Lou Jade", Quartier de la Banette

Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Basset, conseiller rapporteur, Mme Ott, conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Waquet, Farge

Le scénario fait commencer l'action meurtrière des [J] beaucoup plus tôt que dans les versions traditionnelles du ballet, renforçant leur aspect cruel.

le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 1741 et 1743 du Code général des impôts, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base

Jean Y..., demeurant lotissement 66, résidence Haut Bassens, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1997 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile 1re section), au profit : 1 / de M.

Bertrand, demeurant à Bassens (Gironde), ..., 10 / Mme Thérèse, Jeanne, Angèle Y..., épouse de M.