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354 résultats pour « Bazelaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

678ea1dabfd75b73b3e3ef66

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LITTOW ARCHITECTES [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0244 S.A.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

69ef16e6cdc6046d47af845f

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0244 Société SMABTP en qualité d'assureur de la société FOSSE, agissant poursuites et

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

653a06d3d0451e8318d0eb69

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

MJA, prise en la personne de Me [N], mandataire liquidateur de la SARL Manuel Sequeira Architecte DPLG [Adresse 1] [Localité 12] Représentée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65849160e41137cbf9fc86ca

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Me Cécile AUBRY Copie Exécutoire délivrée le : à Me Jean DE BAZELAIRE de LESSEUX ■ 8ème chambre 2ème section N°

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

6871648ed395d6ba9f2a753b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

de [Localité 10] Date : 02 Juillet 2025 Affaire : N° RG 25/00572 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD62G N° de minute : 25/00344 Copie Conforme délivrée le : à : Me Jean DE BAZELAIRE

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

659c4bfd5882b39b2e739d8c

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES - #P0483 défaillant représentée par Maître Claudine LEBORGNE de la SELEURL LEVY-CHEVALIER LEBORGNE Avocats - #E1984 défaillant représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6520f61bbb275d83183a3c4f

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0244 S.A.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67003206c34eb4cc857895b7

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

VMA CONSEIL [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0244 DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66425a6c879c8a875bd4759a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

du : 23 Février 2021 Dessaisissement ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 30 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [H] [F] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Jean DE BAZELAIRE

Source officielle
TJ

Service des référés

668ed1732980a82f59d99181

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

B.A.T.HY BUREAU AÉRAULIQUE THERMIQUE HYDRAULIQUE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0244

Source officielle
TJ

7ème Chambre

68ded5576af9fd1f8095e658

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0244 S.A.S.U.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6a0f5298cdc6046d477bb66d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me De Bazelaire De [Localité 2] (P244), Me Rudermann (D1777) ■ 7ème chambre 1ère section N° RG 25/07341

Source officielle
CC

civ3

6079436e9ba5988459c42425

Cassation

27 avril 1977

27 avril 1977

RESIDENCE GALILEE A FAIT EDIFIER UN IMPORTANT ENSEMBLE IMMOBILIER PASSANT, POUR CE FAIRE, LE 1ER FEVRIER 1962 UN MARCHE DE TRAVAUX AVEC LA SOCIETE ANONYME SOCORA REPRESENTEE PAR SON ADMINISTRATEUR Y..., BAZELAIRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

686611d6957d68b57534e2e2

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BAZELAIRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0244 S.A.

Source officielle
TJ

Service des référés

668ed16d2980a82f59d990be

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF assureur de la société DUPLEIX ARCHITECTURE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocats

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

659f98ab3328fa00087a2664

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

PECORARI & PELLERIN, représentée par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0244 S.A.R.L.

Source officielle
CA

4e chambre

62c3d47193e17a637920587a

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

le 15 Avril 2021 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/02386 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean DE BAZELAIRE

Source officielle
CA

3ème chambre

636ca69c6c7633dcd15b3de1

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

BAUDELAIRE IMMO C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd93088

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0244 SARL FINANCIERE ET FONCIERE DES VICTOIRES (FFV

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60350a719a7ba9373cc04e12

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

DE LESSEUX avocat au barreau de Paris, de L'AARPI COSTER BAZELAIRE et Associés, toque : 244.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BAZELAIRE

SIREN 811793793GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

15/05/2026

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Dépôts des comptes

ATELIER PAUL DE BAZELAIRE

SIREN 978728038GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

26/12/2025

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Dépôts des comptes

DE BAZELAIRE IMMOBILIER

SIREN 892407784GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

20/08/2025

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Dépôts des comptes

BAZELAIRE ARNAUD

SIREN 823298203GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

13/08/2025

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Dépôts des comptes

BAZELAIRE

SIREN 811793793GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

18/04/2025

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