20 (appartement) et n°43 (parking) de la résidence [Etablissement 2] située au [Adresse 4], est débiteur de charges de copropriété, le syndicat des copropriétaires, représenté par son syndic, CITYA BELVÉDÈRE

Behaddi à payer une somme au titre de l'arriéré locatif, l'arrêt retient que, contrairement à ce que soutient M.

Sur le rapport de Mme Van Ruymbeke, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme [C], de la SARL Corlay, avocat de la société Le Belvédère, et l'avis de Mme Wurtz, avocat général

secrétariat le 26 avril 2016, à la suite du refus opposé par le maire du Lavandou à sa demande de copie du permis de construire de la piscine et de ses annexes de la résidence La Galaxie, située au 9 rue du Belvédère

qu'il soit sursis à statuer jusqu'à ce que la juridiction administrative, saisie par eux, se soit prononcée sur la licéité des travaux de démolition et de reconstruction entrepris par les consorts Belhadj-Ben

35 (appartement) et n°74 (parking) de la résidence [Etablissement 1] située au [Adresse 7], est débiteur de charges de copropriété, le syndicat des copropriétaires, représenté par son syndic, CITYA BELVÉDÈRE

délivrance de visas permettant à leurs enfants I Belhadi, né le 24 mai 2007, A Belhadi, né le 20 février 2010 et K Belhadi, né le 6 mai 2014 de venir s'établir en France en qualité d'enfants étrangers

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 6 juin 2001) qu'Amjahed X..., passager transporté du véhicule automobile conduit par Bekkheda

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) DEFENDEUR : Monsieur [S] [T] [X] [G] né le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 4] (78) [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Larbi BELHEDI

C4 N° RG 21/00890 N° Portalis DBVM-V-B7F-KYGR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Khayra BELHADI-DIALLO

d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 23/000758 rendue par le Juridiction de proximité de Mantes la jolie le 12 Janvier 2024 Appelant : Monsieur [G] [F], représentant : Me Larbi BELHEDI

messager à Paris 10ème, cette dernière assurant l'assistance administrative, notamment des écritures déclaratives de charges sociales, pour le compte de la SARL Fleurs d'Automne, sis 13, avenue du Belvédère

E... et la collectivité territoriale d'Outre-mer de Saint-Barthélémy (la collectivité territoriale) en revendication du chemin bétonné, partant du belvédère du [...] et comprenant le parking construit

X... de son désistement au profit de la société civile professionnelle des praticiens des cliniques de Cimiez, Saint-Laurent-du-Var et du Belvédère ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence,

Jean-Louis A..., 2°/ de Mme Françoise X..., épouse A..., demeurant tous deux ..., 3°/ de l'Agence immobilière du Belvédère, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; l'Agence immobilière

Par un acte, enregistré le 15 juin 2022, la société par actions simplifiée Belvedis déclare se désister de sa requête.

celles faites à l'encontre de ses co-prévenus par les toxicomanes de l'endroit et les prostituées qui ont déclaré que pratiquement quotifiennement elles achetaient de l'héroïne notamment aux frères Belhadj

Portalis DB22-W-B7H-RH74 DEMANDEUR : Madame [F] [J] épouse [G] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 7] (ZAÏRE) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Larbi BELHEDI