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31 résultats pour « Benjamin MAUTRET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 - JAF Cabinet D

69839196cdc6046d47ea04c5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Benjamin AMRAM, Juge placé GREFFIER : Madame Mélanie CAULIEZ A l’audience non publique du 11 Décembre 2025 mis en délibéré au 09 Janvier 2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d86

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 30 septembre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913ff

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près

Source officielle
CA

Référés du PP

6263991d81d302277d8e8bf8

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

représenté par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, postulant, avocat au barreau de NIMES, représenté par Me POLDER de la SCP SELARL plaidant , avocat au barreau de LYON, substitué par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d2d

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

SAINT-DENIS Défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 23 septembre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68e56b7b0e2901d10fa475d8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

familial avec la France suite à l’installation du couple [D]/[O] aux Etats Unis, - protéger le patrimoine familial contre une décision précipitée de vente, compte-tenu du manque d’expérience et de maturité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6035e603ff119f4c327aeb6a

Appel

3 février 2016

3 février 2016

de prud'hommes - Formation de départage de FONTAINEBLEAU RG n° 14/00144 APPELANTE Madame [K] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e9b

Appel

8 janvier 2014

8 janvier 2014

barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 28 octobre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

635b71e8b201587f74be02c8

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 27 Octobre 2022 APPELANTE : Mme [G] [X] née le [Date naissance 3] 1991 à [Localité 6] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0123JUD006143519

Admin. suprême

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Le benjamin arrivait dans une ville dont les habitants avaient la peau foncée et tombait amoureux d’un tailleur.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6364bb48e405357f749ea902

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

10 février 2020 APPELANTE : Société civile SCCV ETOILE DE LA MAYE ,prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] Représentée par Me Benjamin

Source officielle

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