AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 - JAF Cabinet D
69839196cdc6046d47ea04c5
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Benjamin AMRAM, Juge placé GREFFIER : Madame Mélanie CAULIEZ A l’audience non publique du 11 Décembre 2025 mis en délibéré au 09 Janvier 2026.
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d86
4 décembre 2013
4 décembre 2013
juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 30 septembre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913ff
9 avril 2014
9 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleRéférés du PP
6263991d81d302277d8e8bf8
22 avril 2022
22 avril 2022
représenté par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, postulant, avocat au barreau de NIMES, représenté par Me POLDER de la SCP SELARL plaidant , avocat au barreau de LYON, substitué par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d2d
27 novembre 2013
27 novembre 2013
SAINT-DENIS Défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 23 septembre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielle3ème Chambre civile
68e56b7b0e2901d10fa475d8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
familial avec la France suite à l’installation du couple [D]/[O] aux Etats Unis, - protéger le patrimoine familial contre une décision précipitée de vente, compte-tenu du manque d’expérience et de maturité
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6035e603ff119f4c327aeb6a
3 février 2016
3 février 2016
de prud'hommes - Formation de départage de FONTAINEBLEAU RG n° 14/00144 APPELANTE Madame [K] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] représentée par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e9b
8 janvier 2014
8 janvier 2014
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 28 octobre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielle1ère chambre civile A
635b71e8b201587f74be02c8
27 octobre 2022
27 octobre 2022
D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 27 Octobre 2022 APPELANTE : Mme [G] [X] née le [Date naissance 3] 1991 à [Localité 6] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Benjamin
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0123JUD006143519
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Le benjamin arrivait dans une ville dont les habitants avaient la peau foncée et tombait amoureux d’un tailleur.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6364bb48e405357f749ea902
3 novembre 2022
3 novembre 2022
10 février 2020 APPELANTE : Société civile SCCV ETOILE DE LA MAYE ,prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] Représentée par Me Benjamin
Source officiellePage 2 sur 2