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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de4b
18 mai 2011
18 mai 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller
Source officiellecr
613725bfcd580146774203ae
11 mai 2000
11 mai 2000
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007621744
21 octobre 1987
21 octobre 1987
Benjamin X..., demeurant ... à Rouen 76000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement en date du 17 août 1982 par lequel le tribunal administratif de Rouen a rejeté sa demande tendant
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a963
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Les préjudices consécutifs au décès de feu Benjamin A... : Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e149
22 octobre 2010
22 octobre 2010
Roger X... ; Vu les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e23
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Hugues Roger Clotaire Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899a4
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Edouard DE X... ... 92110 CLICHY Représenté par Me Marie-Yvonne BENJAMIN (avocat au barreau de PARIS) INTIME : SA FINAREF 6 Rue Emile Moreau 59100 ROUBAIX Représentée par Me Daniel JOANIS (
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86190
27 février 2002
27 février 2002
Cécile, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs : Benjamin et Andréane demeurant : 37 rue des Roses 38280 VILLETTE D'ANTHON Avocat : Maître
Source officielleChambre civile 1
69857248cdc6046d472228f3
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Copies certifiées conformes délivrées le : DEMANDERESSE [L] [R] née le 17 Novembre 1955 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par la SELARLU GENUINI AVOCAT, représentée par Maître Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907c6
24 juin 2013
24 juin 2013
RG No : 12/ 00778 AFFAIRE : Sas CHAMPAGNE ARDENNES PREFABRICATION ET MATERIAUX POUR L'INDUSTRIE (CAPREMIB) C/ Benjamin X..., Société RANDSTAD, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CREUSE MISSION
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d9
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628baf
2 avril 2024
2 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8b ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 02 AVRIL 2024 N°2024/304 Rôle N° RG 22/13342 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKEEQ [3] C/ [M] [J]
Source officielleMERCREDI
69aa2334cdc6046d47a99824
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DU MERCREDI 7 JANVIER 2026 ROLE N° 2025L05486 GREFFE N° 2022J00511 JUGEMENT HOMOLOGUANT UNE TRANSACTION DANS LE CADRE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE SUCRÉ SALÉ SAS TRIBUNAL DE COMMERCE
Source officielle4ème chambre
CETAT:CETATEXT000032712831
13 juin 2016
13 juin 2016
A...présentent des convergences avec les sujets de recherche du laboratoire " Rome et ses renaissances ", ainsi qu'en atteste sa participation à plusieurs travaux scientifiques au sein de ce laboratoire
Source officiellecr
61372567cd5801467741d6fd
4 juillet 1995
4 juillet 1995
neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MOUILLARD, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, et de Me ROUE-VILLENEUVE
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bc6
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Roger Y... né le 19 Décembre 1939 à AIN BEIBA (ALGERIE) ... 20110 VIGGIANELLO assisté de Me Pascale GIORDANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Renée Raymonde Z...
Source officielleciv3
613722e3cd58014677402c39
7 octobre 1997
7 octobre 1997
Benjamin E... Y..., demeurant tous trois PK 9 côté montagne à Mahina (Polynésie française), 6°/ de Mme Christine G...
Source officielleMERCREDI
69a9e70bcdc6046d47a5701c
3 septembre 2025
3 septembre 2025
DU MERCREDI 3 SEPTEMBRE 2025 ROLE N° 2025L00980 GREFFE N° 2025J00306 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE [R] SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent
Source officielleMERCREDI
69a9e725cdc6046d47a571ac
3 septembre 2025
3 septembre 2025
DU MERCREDI 3 SEPTEMBRE 2025 ROLE N° 2025L00981 GREFFE N° 2025J00307 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE [T] SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent
Source officielleMERCREDI
69a9eb9fcdc6046d47a5b3c2
24 septembre 2025
24 septembre 2025
DU MERCREDI 24 SEPTEMBRE 2025 ROLE N° 2025L01262 GREFFE N° 2025J00431 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE MILLES'IN SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le
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