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138 résultats pour « Benoît BOUSSIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

6628a17cb2cb67000826a607

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

GAZZOLA, RCS de Pontoise n°418145405, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 19] Représentées par Me Benoît BOUSSIER, substitué

Source officielle
CA

1re chambre civile

69612704cdc6046d47c28a0b

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Cédric MENDEL, membre de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 24 INTIMÉE : Madame [L] [Y] épouse [K] [10] [Adresse 6] [Localité 8] Assistée de Me Benoît

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ade5cdc6046d47153f21

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 26 mai 2026 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS GROUP SECURITY Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6031dfc380b9e1b37c98ae17

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Représentée et assistée par Me Jacques Y..., avocat au barreau de Lille SARL Boursier et Compagnie prise en la personne de son représentant légal [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936ba

Appel

16 novembre 2016

16 novembre 2016

président statuant en référé Monsieur Benoît X....

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00791

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

Antoine X..., Jean-Baptiste Y..., Augustin Y..., Benoît Z..., Julien C... et Simon X... étaient nu-propriétaires d'un grand nombre d'actions de la société Carrefour dont le donateur, M.

Source officielle
CC

civ3

61372326cd58014677406113

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

Fédération, 75015 Paris, 2 / de l'association syndicale "Les Glaises", représentée par son gérant, la société Jean Benoît, dont le siège est ..., 3 / de la commune de Boussy-Saint-Antoine, représentée

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e5f349e11beca089b88e12

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 25/06693 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO37J Ordonnance n° 2025/[Localité 18]/126 Monsieur [Y] [H] représenté par Me Pauline BOUGI

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f34fefcdc6046d4715b5b0

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Benoît ANDRE M. Laurent THONG VANH La Minute est signée électroniquement par Mme Christine BOUVIER, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f1a47fcdc6046d47eeb39e

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Benoît ANDRE Juges : Mme Christine BOUVIER Mme Monika CRESSON La Minute est signée électroniquement par M. Benoît ANDRE, Président et par M.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a6606866c0645d23853

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 20/04080 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VAM7 Jugement du 08 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Thomas BOUDIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60367db3fbb70f2192bbf734

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

avocat plaidant INTIMÉE SARL BOISSIERES PART prise en la personne de ses représentants légaux Inscrite au RCS de Paris sous le n°424.084.036 [Adresse 2] [Adresse 3] Représentée par Me Benoît

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456660.20220406

Admin. suprême

6 avril 2022

6 avril 2022

Benoît Bohnert, assesseur, présidant ; M. Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et M. Alexis Goin, auditeur-rapporteur. Rendu le 6 avril 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021298043

Admin. suprême

18 novembre 2009

18 novembre 2009

Jean-Philippe A, demeurant ... et tendant à ce que le tribunal annule les décisions rejetant ses demandes de validation des services qu'il a accomplis en qualité de boursier de la direction générale à

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67002fecc34eb4cc85782ecc

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

jugement contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 02 Avril 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 11 Juin 2024 devant : Président : Stéphanie BENOIT

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200011_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Goursaud, rapporteur public, - les observations de Me Bellotti substituant Me Joseph-Barloy, représentant M. D, et celles de Me Gilliocq, représentant la commune de La Boissière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc15

Appel

28 août 2008

28 août 2008

d'Appel le 27 octobre 2005, sous le numéro de rôle 05/00565, ensuite d'un jugement no 03/00010 du Tribunal Civil de première instance de Papeete en date du 12 septembre 2005 ; Représentés par Me Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d7e

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

La SCI Athena a appelé en cause la SARL Menuiserie Benoit le 3/ 11/ 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f80c

Appel

31 août 2011

31 août 2011

Benoît Y... de l'intégralité de ses demandes - condamné M. Benoît Y... aux dépens.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6163151fe03efc4516bd2e1a

Appel

14 février 2012

14 février 2012

Benoît TRUET-CALLU, greffier. * * * * * * * * Vu l'appel déclaré le 7 juillet 2010 par M.

Source officielle

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