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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a607
23 avril 2024
GAZZOLA, RCS de Pontoise n°418145405, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 19] Représentées par Me Benoît BOUSSIER, substitué
1re chambre civile
69612704cdc6046d47c28a0b
6 janvier 2026
Cédric MENDEL, membre de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 24 INTIMÉE : Madame [L] [Y] épouse [K] [10] [Adresse 6] [Localité 8] Assistée de Me Benoît
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
6a16ade5cdc6046d47153f21
26 mai 2026
COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 26 mai 2026 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS GROUP SECURITY Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît
TROISIEME CHAMBRE
6031dfc380b9e1b37c98ae17
14 juin 2018
Représentée et assistée par Me Jacques Y..., avocat au barreau de Lille SARL Boursier et Compagnie prise en la personne de son représentant légal [...]
Cour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936ba
16 novembre 2016
président statuant en référé Monsieur Benoît X....
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00791
23 septembre 2014
Antoine X..., Jean-Baptiste Y..., Augustin Y..., Benoît Z..., Julien C... et Simon X... étaient nu-propriétaires d'un grand nombre d'actions de la société Carrefour dont le donateur, M.
civ3
61372326cd58014677406113
4 novembre 1998
Fédération, 75015 Paris, 2 / de l'association syndicale "Les Glaises", représentée par son gérant, la société Jean Benoît, dont le siège est ..., 3 / de la commune de Boussy-Saint-Antoine, représentée
Chambre 1-5
68e5f349e11beca089b88e12
7 octobre 2025
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 25/06693 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO37J Ordonnance n° 2025/[Localité 18]/126 Monsieur [Y] [H] représenté par Me Pauline BOUGI
Chambre 02
69f34fefcdc6046d4715b5b0
7 avril 2026
Benoît ANDRE M. Laurent THONG VANH La Minute est signée électroniquement par Mme Christine BOUVIER, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.
69f1a47fcdc6046d47eeb39e
7 janvier 2025
Benoît ANDRE Juges : Mme Christine BOUVIER Mme Monika CRESSON La Minute est signée électroniquement par M. Benoît ANDRE, Président et par M.
Quatrième Chambre
67096a6606866c0645d23853
8 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 20/04080 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VAM7 Jugement du 08 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Thomas BOUDIER
Pôle 5 - Chambre 3
60367db3fbb70f2192bbf734
14 octobre 2015
avocat plaidant INTIMÉE SARL BOISSIERES PART prise en la personne de ses représentants légaux Inscrite au RCS de Paris sous le n°424.084.036 [Adresse 2] [Adresse 3] Représentée par Me Benoît
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456660.20220406
6 avril 2022
Benoît Bohnert, assesseur, présidant ; M. Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et M. Alexis Goin, auditeur-rapporteur. Rendu le 6 avril 2022. Le président : Signé : M.
9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021298043
18 novembre 2009
Jean-Philippe A, demeurant ... et tendant à ce que le tribunal annule les décisions rejetant ses demandes de validation des services qu'il a accomplis en qualité de boursier de la direction générale à
67002fecc34eb4cc85782ecc
1 octobre 2024
jugement contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 02 Avril 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 11 Juin 2024 devant : Président : Stéphanie BENOIT
1ère chambre
DTA_2200011_20240328
28 mars 2024
Goursaud, rapporteur public, - les observations de Me Bellotti substituant Me Joseph-Barloy, représentant M. D, et celles de Me Gilliocq, représentant la commune de La Boissière.
6253cb0ebd3db21cbdd8cc15
28 août 2008
d'Appel le 27 octobre 2005, sous le numéro de rôle 05/00565, ensuite d'un jugement no 03/00010 du Tribunal Civil de première instance de Papeete en date du 12 septembre 2005 ; Représentés par Me Benoît
6253ccf5bd3db21cbdd91d7e
9 décembre 2014
La SCI Athena a appelé en cause la SARL Menuiserie Benoit le 3/ 11/ 2010.
6253cc37bd3db21cbdd8f80c
31 août 2011
Benoît Y... de l'intégralité de ses demandes - condamné M. Benoît Y... aux dépens.
Pôle 5 - Chambre 7
6163151fe03efc4516bd2e1a
14 février 2012
Benoît TRUET-CALLU, greffier. * * * * * * * * Vu l'appel déclaré le 7 juillet 2010 par M.
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