» ; n° 16 : « Moi, Benoit B..., directeur, je décide de nommer une directrice adjointe en charge des services financiers sans les qualifications requises pour encadrer 1,8 ETP » ; n° 15 : « Moi, Benoit

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 30 JANVIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00899 AFFAIRE : Benoist Jean Robert X..., Rachel Françoise Murielle Y...

Benoît, - A... Pierre, - E...

contre l'arrêt du 18 janvier 1999 ; Sur le moyen unique de cassation, pris de ce que l'arrêt attaqué a rejeté la requête en rectification d'erreur matérielle présentée pour Christophe Z..., afin de dire

Josette, veuve F..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 25 février 1998, qui, dans les poursuites exercées notamment contre Benoît E... des

Jean, - B...Benoit, - Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bellotti Tiles, dont le siège est Via Reduci 4-5, 24060 Zandobbio

conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : BENOIST

Sylvia Z... du mineur X Benoît, Civilement responsable, comparante en personne ainsi que le père de X Benoit. A... B... épouse Y... Z... du mineur Y...

Benoît, partie intervenante, - Y...

X... et des SCI Benoît du Loroux et Marionnaux (les SCI) ; que ces derniers ont alors contesté la saisie-attribution devant un juge de l'exécution par assignation délivrée au syndicat des copropriétaires

Jean-Pierre X..., était loué depuis janvier 2008 à deux de ses enfants, Benoît et Géraldine X..., qui en avaient repris l'exploitation dans le cadre de la société F..., gérée par Géraldine X... ; qu'à

RE F E R E N° Du 10 Avril 2026 N° RG 25/00739 N° Portalis DBYC-W-B7J-LZZV 50D c par le RPVA le à Me Benoît BOMMELAER, Me David COLLIN, Me Anne LE BRETON, Me Sophie SOUET - copie dossier

Benoît ANDRE Juges : Mme Sylvie CHARLES M. Rémi BOTTIN La Minute est signée électroniquement par M. Benoît ANDRE, Président et par M.

X..., le demandeur) coupable d'abus de confiance commis au préjudice de son employeur (l'association FONDATION LE CLOS SAINT-BENOIT) et ayant consisté à avoir prélevé des avances sur salaires, à avoir

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND JUGEMENT DU 20 Mai 2026 DEMANDEUR LE : Copie simple à : -Me GLAENTZLIN Madame [A] [S] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Benoit

Benoît ANDRE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Immobilier en toutes ses dispositions pour une signature prévue au 5 janvier 2013 ; - Dire et juger que cette situation ouvre droit à réparation au profit de Monsieur Benoit X... ; - Dire et juger que