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924 résultats pour « Benoit PAULY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6708339f89f19e8c50fb3072

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il y a donc lieu de rejeter l’exception d'incompétence soulevée par la société Paula.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93329

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

Représentée et assistée sur l'audience par Me Anne-valérie BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0686 Monsieur Jean Willy K... né le 23 Décembre 1971 à SAINT PAUL demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed15

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Paul X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff5b

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Benoit X... C/ Mme Sophie Patricia Marianne Y...épouse X...

Source officielle
CA

2ème chambre

68ef2a761643bddf8ff84d6d

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

SCI PAUL ARRET RECTIFICATIF JONCTION AVEC LE 25/02703 Grosse délivrée le à Me Regis DEGIOANNI Me Ophélie BENOIT-DAIEF REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
CA

2ème chambre

68ef2a761643bddf8ff84d6f

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

SCI PAUL ARRET RECTIFICATIF JONCTION AVEC LE 25/02703 Grosse délivrée le à Me Regis DEGIOANNI Me Ophélie BENOIT-DAIEF REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6868216d4965b5d9df318746

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société, DOMUS TRAVAUX RENOVATION SASUU, société par actions simplifiée à associé unique, immatriculée au Registre du Commerce et des Société de PONTOISE sous le 791 624 703 représentée par Me Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee4b

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

cour : Jugement rendu(e) le 13 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/00572 Copies exécutoires délivrées à : Me Benoit

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310170

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

Jean-Paul X..., M. Claude Y..., M. Benoît Z..., ainsi que la même somme à M. Michel Z... et son épouse, ces derniers ensemble et d'AVOIR condamné in solidum M. Jean-Paul X... et M.

Source officielle
CA

2ème chambre

68ef2a761643bddf8ff84d71

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

SCI PAUL ARRET RECTIFICATIF JONCTION AVEC LE 25/02704 Grosse délivrée le à Me Regis DEGIOANNI Me Frederic SIMONIN Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Gilles SOREL REPUBLIQUE

Source officielle
CA

Chambre 3-2

696a9636cdc6046d479200bb

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

DE SAINT RAPT & BERTHOLET Représentant : Me Benoît PORTEU DE LA MORANDIERE de la SCP SCP PORTEU DE LA MORANDIERE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce6f

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

G. 06 / 01649 Benoît X... C / Me Marc Y...- Mandataire liquidateur de Annabel Z...

Source officielle
CC

civ3

613721cdcd580146773f7829

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

Benoit K..., demeurant Les Eucalyptus, ... à Menton (Alpes-Maritimes), 248/ M. Denis Z..., demeurant quartier du Serrier à La Turbie (Alpes-Maritimes), 258/ M. Jean H..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e852

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Jean-Paul Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a8

Appel

29 février 2012

29 février 2012

née le 02 Juin 1936 à SANTA REPARATA DI MORIANI (20230) ... 13090 AIX EN PROVENCE CEDEX assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68f9b6c80a84a5e5f00167f9

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Le 17 octobre 2025, [A] [S], [K] [S] et le groupe hospitalier Paul GUIRAUD ont été convoqués en vue de l'audience.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2ca

Appel

29 février 2012

29 février 2012

00096 C-PL Décision déférée à la Cour : jugement du 04 janvier 2011 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R.G : 08/865 SOCIETE MUTUELLE ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS C/ SCI BENOITE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90a9e

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Benoit X..., à indemniser M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a55

Appel

6 février 2007

6 février 2007

Bois de Nèfles 97460 SAINT-PAUL Représentant : Me Fernande ANILHA (avocat au barreau de SAINT DENIS) (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005 / 004823 du 21 / 09 / 2005 accordée

Source officielle
CC

civ1

613723b3cd5801467740d194

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de la société Paul Hartmann, dont le siège est ..., 2 / de la société Paul Hartmann AG, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Les

Source officielle

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