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176 résultats pour « Bertrand DURIEUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdc68c4300eda8c760d8535

Appel

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Immatriculée au RCS de Strasbourg sous le numéro 754 800 712 [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me François MEURIN de la SCP TOURAUT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX, substitué par Me Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

652a309f7ed1ea8318112540

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

[B] [I] [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me François MEURIN de la SELARL TOURAUT AVOCATS, avocat au barreau de MEAUX, et assisté par Me Bertrand DURIEUX INTIMEES S.A.S.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db4458cdc6046d47f5497b

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

défenderesses reconventionnelles, comparant par Maître Alexandre MEYNIEL, du CABINET CARTIER MEYNIEL SCHNELLER, avocat au barreau de PARIS, y demeurant [Adresse 5], et ayant pour correspondant Maître Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd9cfc44c749809ab32ff7a

Appel

20 novembre 2019

20 novembre 2019

AMIENS 487 625 436, ayant son siège social [Adresse 9] [Localité 13] représenté par Me François MEURIN de la SCP TOURAUT & ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX ayant pour avocat plaidant Me Bertrand

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69fb39bfcdc6046d47cb1176

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

principal, demanderesse reconventionnelle, comparant par Maître Sylvie NEIGE, de la SELARL LAROQUE NEIGE AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, y demeurant [Adresse 14], et ayant pour correspondant Maître Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fd9a49f58f4b79818d07e4b

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

représentée et non assignée) SA FRISQUET [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me François MEURIN de la SCP TOURAUT & ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX, toque : 17 Assistée de Me Bertrand

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:461032.20230721

Admin. suprême

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Jurgensen, Philippe Marini, K Careil, Jérôme Gatier, Philippe Dumas, Jean-Claude Hirel, Patrice Cahart, Daniel Bouton, Jean Weber, Bernard Auberger, Jean Cedelle, Philippe Auberger, Jacques Darmon, Bruno Durieux

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1214e88dcb0e97e8bd227

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La demanderesse expose qu’elle a subi, le 24 juin 2025, une opération chirurgicale de réduction mammaire au sein de la Clinique DURIEUX, au TAMPON, réalisée par le Dr. [U].

Source officielle
CC

comm

6137210dcd580146773f0989

Cassation

30 mai 1989

30 mai 1989

maritimes), Quartier du Traversier, chez ses parents M. et Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e Chambre civile), au profit de la société Bertrand

Source officielle
CC

civ1

61372380cd5801467740aa14

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Renard-Payen, Durieux, Mme Bénas, MM. Guérin, Sempère, Bargue, conseillers, Mmes Cassuto-Teytaud, Barberot, Catry, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

6137266dcd58014677425792

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

Durieux, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98dbd3db21cbdd88a21

Appel

12 octobre 2006

12 octobre 2006

, avocat au barreau du Havre MITSUI SUMITOMO INSURANCE CO LTD 27 - 2, Shinkawaa 2 Chrome Chuo - Ku 104-8352 TOKYO - JAPON représentée par Me Marie-Christine COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me Bertrand

Source officielle
CC

civ1

61372359cd58014677408a12

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Bertrand X..., demeurant ..., 2 / M.

Source officielle
CC

civ1

613723b5cd5801467740d302

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Durieux, conseiller, M.

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65c3da01c432ce7d11a7034e

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[Y] [J] Mme [X] [K] épouse [J] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS - #B0097 représentée par Maître Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS

Source officielle
CC

civ1

613722a8cd580146773ffbb1

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021031825

Admin. suprême

2 septembre 2009

2 septembre 2009

le 9 mars 2008, six mandats de conseillers restaient à pourvoir ; que deux listes, Dunière, j'aime et Dynamisme et compétences pour Dunière ont présenté chacune six candidats ; que Mme G a élevé une

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:475884.20231009

Admin. suprême

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Yves Durieux, conseiller municipal de Rillieux-la-Pape, ont demandé à la préfète d'Auvergne-Rhône-Alpes, préfète du Rhône de constater que le mandat de conseiller municipal de M.

Source officielle
CC

civ1

6137235ccd58014677408c45

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Renard-Payen, Ancel, Durieux, Mme Bénas, MM.

Source officielle
CC

civ1

613723facd58014677410aba

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

Bertrand A..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1999 par la cour d'appel de Paris (5e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la Société tunisienne de banque - STB - société

Source officielle

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