disposition particulière prévoit la destruction des objets placés sous main de justice ; qu'en l'espèce, la demande de restitution de Mme X... épouse, Y... porte sur une carabine de chasse à lunette « Blaser

15 janvier et 2 juillet 2025, l’organisme de gestion de l’enseignement catholique de la Maine (OGEC - collège Notre-Dame), l’OGEC Saint-Joseph Saint-Thomas d’Aquin à Ancenis, l’OGEC Saint Laurent à Blain

Mehul à Montpellier (34070) ; la SCI BLAISE PASCAL et M.

des services de l'éducation nationale du Rhône, a affecté leur fils A en classe de terminale STMG au lycée La Martinière Duchère de Lyon et refusé de l'affecter en classe de terminale STMG au lycée Blaise

Martial et Blaise Henry demandent au tribunal de désigner un médiateur en vue d'obtenir la régularisation de la vente de la parcelle AC737 à la commune de Pamandzi.

Il ressort également des pièces du dossier que si l'objet de certaines des dépenses de M.

que l'arrêt attaqué (Riom, 22 juin 1995), statuant par motifs propres et adoptés en ce qui concerne les chefs confirmés de la décision du premier juge, a constaté, de première part, que la société Blaise

de 1200 euros à verser à Me Blaise.

Il est également fait grief à la société BBCD de ne pas avoir pris en charge les frais de pose d'une enseigne en 2014.

mémoire, enregistrés le 17 juillet 2024 et le 6 octobre 2025, l’association du collectif associatif 06 pour des réalisations écologiques et l’association de défense de l’environnement du vallon de Saint-Blaise

foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie dans les rôles de la commune de Paris au titre de l'année 2021 à raison de son immeuble situé 6- 14, Square Salamandre, 44-52, rue Saint Blaise

En outre, elle a également été prise en charge hôpital Saint André le 26 mai 2022 pour des vertiges et étourdissements avec douleur thoracique atypique.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Blaise, avocate de M.

A D et de tous occupants de son chef du logement qu'il occupe sans droit ni titre au sein de la résidence " Saint-Blaise " située 2 rue du Clos dans le vingtième arrondissement de Paris ; 2°) de l'autoriser

Elle ajoute que son supérieur hiérarchique a également tenu des propos diffamatoires sur sa personne en déclarant au lycée qu'elle avait épousé un vieux et qu'elle profitait de son argent.

foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie dans les rôles de la commune de Paris au titre de l’année 2022 à raison de son immeuble situé 6-14, Square Salamandre, 44-52, rue Saint-Blaise

Elle soutient que : - un dégrèvement doit être prononcé au prorata temporis de la fermeture pendant au moins trois mois de l'établissement hôtelier qu'elle exploite 6, rue Blaise-Desgoffe à Paris (6ème

Pascal, également situé à Plaisir.