B sont des animaux issus de croisements de plusieurs races de chiens et de loups, dont la race n'est pas reconnue par la FCI comme une race de chiens domestiques et sont donc des carnivores de plus de

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : Expédition exécutoire délivrée à : Me BLANCHARD #P265 ■ 3ème chambre 1ère section N° RG 23/02277 N° Portalis 352J-W-B7H-CZCYG N° MINUTE : Assignation

La société Domino Service Atlantique n’a pas produit à l’instance. Vu les autres pièces du dossier.

COTILLOT-MOUGEOT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 octobre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Marie-Pascale BLANCHARD

Y..., pour sûreté de sa créance provisoirement évaluée à une certaine somme; que la demande en rétractation de ses décisions a été rejetée par une autre ordonnance du 28 septembre 1990, dont les époux

____________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'institution AG2R Réunica prévoyance, anciennement AG2R prévoyance, dont

Ploumilliau a fondé sa décision, ne concerne que l'hypothèse dans laquelle un animal est susceptible, compte tenu des modalités de sa garde, de présenter un danger pour les personnes ou les animaux domestiques

Henri BLANCHARD, Albert CRAPEZ, E. MARTIN, Roger PERER, SIFIERE, THEYE, Mme Geneviève LIFFER, MM.

Par ailleurs, ni les articles de presse, ni la note de la préfecture des Côtes-d'Armor du 29 novembre 2019 et ni enfin les autres pièces d'ordre général dont se prévaut la requérante ne peuvent suffire

Jean Christophe X... a été employé comme clerc de notaire par la société Clary-de la Haye-Saint-Hilaire, devenue Clary-Blanchard pour la société Rémy Blanchard, et a été licencié pour faute grave le 12

état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 7 juillet 2023 par lequel le préfet d’Ille-et-Vilaine lui a ordonné de se dessaisir des armes, des munitions et de leurs éléments de toute catégorie dont

le rôle essentiel dans l'écosystème ou les nécessités de la préservation du patrimoine naturel justifient la conservation de sites d'intérêt géologique, d'habitats naturels, d'espèces animales non domestiques

au rcs de [Localité 2] sous le numéro 318 571 064 Représentée par Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque C 2477 Assistée de Me Julien BLANCHARD

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 09 Septembre 2024, devant : Madame BLANCHARD, magistrate chargée du rapport, assistée de Madame DEBON, remplissant les fonctions

[F] devrait continuer à régler à échéance les charges courantes dont le loyer fait partie.

société de droit sud-coréen [Adresse 1] [Localité 6] COREE DU SUD représentée par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assistée de Me Julien BLANCHARD, avocat au barreau de PARIS, toque

l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Marie-Pascale BLANCHARD

le siège est ..., 86270 La Roche Posay, 2 / la société Ambulances Aubert, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3 / la société Ambulances Blanchard-Lefort, société à responsabilité