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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453887.20211221
21 décembre 2021
Blondel et autres ; Considérant ce qui suit : 1.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300068
21 janvier 2014
diesel aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Blondel-Electro diesel ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile,
Chambre 5/Section 1
65a6d21e47251e2b24216567
16 janvier 2024
POINT P DIVISION ILE DE FRANCE Représentant : Maître Vincent BLONDEL de la SELEURL BLONDEL AVOCAT CONSEIL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R087 ORDONNANCE DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023429643
30 décembre 2010
France au titre du regroupement familial ; 2°) d'enjoindre à l'ambassadeur de France au Kenya de délivrer les visas sollicités ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros à verser à Me Blondel
civ1
613724a3cd58014677417254
21 juin 2005
. ; Attendu qu'aux termes d'un acte sous seing privé en date du 1er juin 1990, M. et Mme X... ont, par l'entremise de la société Blondel, agent immobilier, vendu un fonds de commerce à M.
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2404096_20250123
23 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 octobre 2024, l'EHPAD Résidence Lefebvre-Blondel-Dubus, représenté par Me Hummel-Desanglois, demande au tribunal d'ordonner une expertise
6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021263055
13 novembre 2009
Richard Senghor, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de l'association tutélaire des inadaptés, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, rapporteur public ; La parole ayant
6137234fcd580146774081ef
15 juillet 1999
Sempère, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de M. Y..., ès qualités, et de M.
4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030704362
3 avril 2015
Soliver France à le licencier pour motif économique ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à son appel ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 800 euros à verser à Me Philippe Blondel
comm
613723f8cd58014677410979
5 mars 2002
Badi, conseiller, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Aubert, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat des consorts A..., les conclusions de M.
2ème Chambre
DTA_2100171_20230413
13 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 janvier 2021 et 15 mars 2022, la SNC Pharmacie Blondel, la SELARL Pharmacie Daudré et la SELARL Pharmacie François Daudré,
6137225ccd580146773fc51b
21 février 1995
Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 25 octobre 1993, Me Blondel, avocat à la Cour de Cassation
soc
613724d3cd58014677418adb
20 février 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 12 janvier 2007 Me Blondel, avocat à
other
ECLI:FR:CCASS:2014:C1DH001
25 septembre 2014
mille euros d'amende ainsi qu'à des réparations civiles ; Vu les articles 626-1 et suivants du code de procédure pénale ; Vu le rapport écrit de Mme Ract Madoux, les observations écrites de Me Blondel
2 SS
CETAT:CETATEXT000008121822
14 juin 2002
... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le décret du 22 juin 2000 lui refusant l'acquisition de la nationalité française ; 2°) de condamner l'Etat à verser à Me Philippe Blondel
Pôle 1 - Chambre 10
66ff85cea4ff9ec259c098a4
3 octobre 2024
Représentée par Me Sébastien MENDES GIL de la SELARL CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉS Monsieur [M] [Z] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Jean-Gratien BLONDEL
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2504226_20250818
18 août 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Blondelle, avocate de M.
613723f4cd580146774105d7
21 mai 2002
Kehrig, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Quenson, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la société Geval, et après en avoir délibéré
cr
61372581cd5801467741e528
28 juin 1995
audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-huit juin mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de Me BLONDEL
61372331cd58014677406a04
12 novembre 1998
Gougé, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de M. X..., les conclusions de M.
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IL ETAIT UNE FOIS VOTRE BEAUTE, CARON, Mélanie, BLONDEL
24/04/2022
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06/04/2022