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14 028 résultats pour « Blondel était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453887.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Blondel et autres ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300068

Cassation

21 janvier 2014

21 janvier 2014

diesel aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Blondel-Electro diesel ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile,

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

65a6d21e47251e2b24216567

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

POINT P DIVISION ILE DE FRANCE Représentant : Maître Vincent BLONDEL de la SELEURL BLONDEL AVOCAT CONSEIL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R087 ORDONNANCE DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023429643

Admin. suprême

30 décembre 2010

30 décembre 2010

France au titre du regroupement familial ; 2°) d'enjoindre à l'ambassadeur de France au Kenya de délivrer les visas sollicités ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros à verser à Me Blondel

Source officielle
CC

civ1

613724a3cd58014677417254

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

. ; Attendu qu'aux termes d'un acte sous seing privé en date du 1er juin 1990, M. et Mme X... ont, par l'entremise de la société Blondel, agent immobilier, vendu un fonds de commerce à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2404096_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 octobre 2024, l'EHPAD Résidence Lefebvre-Blondel-Dubus, représenté par Me Hummel-Desanglois, demande au tribunal d'ordonner une expertise

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021263055

Admin. suprême

13 novembre 2009

13 novembre 2009

Richard Senghor, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de l'association tutélaire des inadaptés, - les conclusions de Mme Isabelle de Silva, rapporteur public ; La parole ayant

Source officielle
CC

civ1

6137234fcd580146774081ef

Cassation

15 juillet 1999

15 juillet 1999

Sempère, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de M. Y..., ès qualités, et de M.

Source officielle
CE

4ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030704362

Admin. suprême

3 avril 2015

3 avril 2015

Soliver France à le licencier pour motif économique ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à son appel ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 800 euros à verser à Me Philippe Blondel

Source officielle
CC

comm

613723f8cd58014677410979

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

Badi, conseiller, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Aubert, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat des consorts A..., les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100171_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 janvier 2021 et 15 mars 2022, la SNC Pharmacie Blondel, la SELARL Pharmacie Daudré et la SELARL Pharmacie François Daudré,

Source officielle
CC

civ3

6137225ccd580146773fc51b

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 25 octobre 1993, Me Blondel, avocat à la Cour de Cassation

Source officielle
CC

soc

613724d3cd58014677418adb

Cassation

20 février 2007

20 février 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 12 janvier 2007 Me Blondel, avocat à

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2014:C1DH001

Cassation

25 septembre 2014

25 septembre 2014

mille euros d'amende ainsi qu'à des réparations civiles ; Vu les articles 626-1 et suivants du code de procédure pénale ; Vu le rapport écrit de Mme Ract Madoux, les observations écrites de Me Blondel

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008121822

Admin. suprême

14 juin 2002

14 juin 2002

... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le décret du 22 juin 2000 lui refusant l'acquisition de la nationalité française ; 2°) de condamner l'Etat à verser à Me Philippe Blondel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

66ff85cea4ff9ec259c098a4

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Représentée par Me Sébastien MENDES GIL de la SELARL CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉS Monsieur [M] [Z] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Jean-Gratien BLONDEL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2504226_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Blondelle, avocate de M.

Source officielle
CC

soc

613723f4cd580146774105d7

Cassation

21 mai 2002

21 mai 2002

Kehrig, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Quenson, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la société Geval, et après en avoir délibéré

Source officielle
CC

cr

61372581cd5801467741e528

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-huit juin mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de Me BLONDEL

Source officielle
CC

soc

61372331cd58014677406a04

Cassation

12 novembre 1998

12 novembre 1998

Gougé, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle

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Modifications diverses

IL ETAIT UNE FOIS VOTRE BEAUTE, CARON, Mélanie, BLONDEL

SIREN 911744761Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

24/04/2022

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Créations

IL ETAIT UNE FOIS VOTRE BEAUTE, CARON, Mélanie, BLONDEL

SIREN 911744761Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

06/04/2022

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