Blondet, substitut général ; "alors qu'il résulte de l'article 199 du Code de procédure pénale que les débats devant la chambre d'acusation comportent l'audition du procureur général d en ses réquisitions

Blondel, du président de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation en exercice le 7 mai 2013, et l'avis de M.

d'homicide involontaire ; "aux motifs que X... était le propriétaire responsable de l'installation ; que l'expert indique que ce genre d'installation doit faire l'objet d'une révision annuelle ; que Blondy

et les conclusions de M. l'avocat général de X... ; Vu la requête présentée par Me BLONDEL, avocat en la Cour, et tendant à la rétractation de l'arrêt rendu par la chambre criminelle le 6 mai 1998

"en ce que l'arrêt incident rendu le 11 mars 2002 à 15 h 55 a rejeté les demandes des accusés tendant à ce qu'un transport sur les lieux soit ordonné, à une nouvelle expertise d'un élément pileux blond

du mémoire ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré n'y avoir lieu à suivre du chef d'abus de confiance ou d'escroquerie commis par l'inculpé au préjudice de Dominique X... à l'occasion de la vente Blonde

I... dirigeait la société Blondin Roussel ; M.

irrecevable l'intervention de la société Compagnie industrielle du Nord-Ouest (Comino) offrant de reprendre la participation détenue par la société Fontenay industries dans la société de droit néerlandais Blandel

visites et saisies dans les locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par la société Le Grand Domaine, la SCI des Longchamps, Jean-Christophe et Peggy X... et René D... au Bois Lauret (14910) Blonville-sur-Mer

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET

tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de Me BLONDEL

entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Carine CHEVALIER-KACPRZAK, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me BLONDEL

entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Carine CHEVALIER-KACPRZAK, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister  - Me BLONDEL

, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - C...

juste titre, d'une part, la mauvaise foi de Thérèse X... et également le fait qu'elle correspondait à la description physique mentionnée par les gendarmes enquêteurs dans leur procès-verbal : femme blonde

CUO), il entreprend immédiatement des travaux de terrassement afin d'installer les quatre roulottes destinées à l'hébergement ; que, par courrier en date du 17 avril 2012, le maire de la commune de Blonville-sur-Mer

droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me David SILVA MACHADO, avocat au barreau de PARIS, choisi par la personne retenue pour l’assister, régulièrement avisé ; -Me BLONDEL

en défense, Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société SEITA a organisé un concours mondial pour la réalisation de la maquette du nouvel emballage des paquets de cigarettes Gitanes Blondes

tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de Me BLONDEL

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze février mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de Me BLONDEL