CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200481
17 mai 2023
société MMA IARD assurances mutuelles, 2°/ la société MMA IARD, toutes deux ayant leur siège [Adresse 2], toutes deux agissant en qualité d'assureurs dommages-ouvrage et RCD de la société Botrel
soc
61372195cd580146773f4fd6
22 janvier 1992
- Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 23 novembre 1988), que Mme X... a été engagée le 1er août 1983, en qualité de chef de bureau cadre, par la société Jacques Borel international
civ3
6137229ccd580146773ff1f5
15 novembre 1995
X..., pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la SARL Bonnel, demeurant ..., 7 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:C201095
25 novembre 2021
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 NOVEMBRE 2021 La société L'Atelier de la Bourrellerie
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2306772_20240729
29 juillet 2024
Il résulte de l'instruction que la présence aux opérations d'expertise de la société SMABTP en qualité d'assureur de la société Borey présente un caractère d'utilité.
comm
613720dfcd580146773ef1dd
21 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société NOBEL BOZEL société anonyme, dont le siège
cr
évrier 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Lisbeth X
61372646cd580146774244a5
17 décembre 2003
Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'EURL BOREALE
chambre 05
69f1bfc6cdc6046d47f0e696
28 avril 2026
BOREL & DEL PRETE, représentée par Maître Johan BAILLEGEON, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) C / Société GL MOTORS S.A.R.L.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02443
31 octobre 2017
des enculés", puis en s'en prenant directement à ses interlocutrices, toujours par des expressions peu amènes " plein le cul, de vous et de la hiérarchie, arrêtez de prendre les gens pour des cons, bordel
ADLC
ADLC:13-DCC-74
26 juin 2013
relative à la prise de contrôle conjoint par le groupe Carrefour et les consorts Bonnel de la société BDP Avenir Distribution
DTA_2306772_20231219
19 décembre 2023
Elle soutient que : - les racks de rangement ne sont pas aux normes ; - la réception des travaux n'a pas pu avoir lieu puisque la société Borey n'a pas finalisé les travaux.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0214JUD002089303
14 février 2008
“Borrel: Judge Moracchini’s impartiality called into question”. 29.
ECLI:FR:CCASS:2022:C300826
30 novembre 2022
[T] [L], domicilié [Adresse 7], 5°/ au syndicat des copropriétaires résidence Les Boréales, dont le siège est [Adresse 6], représenté par son syndic la société Gilles Audran immobilier, dont le siège
Chambre 3-4
6364ba3be405357f749ea544
3 novembre 2022
exercice Représentant : Me Philippe JANIOT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante SAS CALVIN THOMAS prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Sophie BOMEL
6137220acd580146773f9bf2
1 décembre 1993
Olonzac (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale, section B), au profit : 1 / de la société d'exploitation des Etablissements Bourrel
61372511cd5801467741ab94
26 septembre 2007
Isa, laquelle a cédé en 2001 son activité de restauration à la société Eurobar ; que la SE Isa a été dissoute et absorbée en 2001 par la SECNIT, elle-même dissoute et absorbée en 2003 par la société Borée
10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008192596
16 juin 2004
IMPRIMERIE BOREL.
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007700400
26 février 1986
Nicolay, avocat de la SOCIETE BOREL FRERES et de Me Coutard, avocat d'ELECTRICTE DE FRANCE, - les conclusions de M.
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2307802_20240709
9 juillet 2024
Par un mémoire enregistré le 28 juin 2024, la SCI Borrel déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04300_20230213
13 février 2023
Dans ce cadre, elle a confié le 1er mars 2011 à la société Poussard-Borrel la mission de procéder à l’élaboration d’un levé topographique des terrains du périmètre.
Page 2 sur 177
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.