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3 534 résultats pour « Borrel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200481

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

société MMA IARD assurances mutuelles, 2°/ la société MMA IARD, toutes deux ayant leur siège [Adresse 2], toutes deux agissant en qualité d'assureurs dommages-ouvrage et RCD de la société Botrel

Source officielle
CC

soc

61372195cd580146773f4fd6

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

- Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 23 novembre 1988), que Mme X... a été engagée le 1er août 1983, en qualité de chef de bureau cadre, par la société Jacques Borel international

Source officielle
CC

civ3

6137229ccd580146773ff1f5

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

X..., pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la SARL Bonnel, demeurant ..., 7 / de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201095

Cassation

25 novembre 2021

25 novembre 2021

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 NOVEMBRE 2021 La société L'Atelier de la Bourrellerie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306772_20240729

Administratif

29 juillet 2024

29 juillet 2024

Il résulte de l'instruction que la présence aux opérations d'expertise de la société SMABTP en qualité d'assureur de la société Borey présente un caractère d'utilité.

Source officielle
CC

comm

613720dfcd580146773ef1dd

Cassation

21 mars 1989

21 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société NOBEL BOZEL société anonyme, dont le siège

Source officielle
CC

cr

évrier 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Lisbeth X

61372646cd580146774244a5

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'EURL BOREALE

Source officielle
TCOM

chambre 05

69f1bfc6cdc6046d47f0e696

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

BOREL & DEL PRETE, représentée par Maître Johan BAILLEGEON, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) C / Société GL MOTORS S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02443

Cassation

31 octobre 2017

31 octobre 2017

des enculés", puis en s'en prenant directement à ses interlocutrices, toujours par des expressions peu amènes " plein le cul, de vous et de la hiérarchie, arrêtez de prendre les gens pour des cons, bordel

Source officielle
?

ADLC

ADLC:13-DCC-74

droit de la concurrence

26 juin 2013

26 juin 2013

relative à la prise de contrôle conjoint par le groupe Carrefour et les consorts Bonnel de la société BDP Avenir Distribution

Résumé IA — à vérifier
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2306772_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Elle soutient que : - les racks de rangement ne sont pas aux normes ; - la réception des travaux n'a pas pu avoir lieu puisque la société Borey n'a pas finalisé les travaux.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0214JUD002089303

Admin. suprême

14 février 2008

14 février 2008

“Borrel: Judge Moracchini’s impartiality called into question”. 29.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300826

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

[T] [L], domicilié [Adresse 7], 5°/ au syndicat des copropriétaires résidence Les Boréales, dont le siège est [Adresse 6], représenté par son syndic la société Gilles Audran immobilier, dont le siège

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba3be405357f749ea544

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

exercice Représentant : Me Philippe JANIOT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante SAS CALVIN THOMAS prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Sophie BOMEL

Source officielle
CC

soc

6137220acd580146773f9bf2

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Olonzac (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale, section B), au profit : 1 / de la société d'exploitation des Etablissements Bourrel

Source officielle
CC

soc

61372511cd5801467741ab94

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

Isa, laquelle a cédé en 2001 son activité de restauration à la société Eurobar ; que la SE Isa a été dissoute et absorbée en 2001 par la SECNIT, elle-même dissoute et absorbée en 2003 par la société Borée

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008192596

Admin. suprême

16 juin 2004

16 juin 2004

IMPRIMERIE BOREL.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007700400

Admin. suprême

26 février 1986

26 février 1986

Nicolay, avocat de la SOCIETE BOREL FRERES et de Me Coutard, avocat d'ELECTRICTE DE FRANCE, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2307802_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Par un mémoire enregistré le 28 juin 2024, la SCI Borrel déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04300_20230213

Admin. Appel

13 février 2023

13 février 2023

Dans ce cadre, elle a confié le 1er mars 2011 à la société Poussard-Borrel la mission de procéder à l’élaboration d’un levé topographique des terrains du périmètre.

Source officielle

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