CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société anonyme SOCIETE NOUVELLE DE BOUCHONS PLASTIQUES (SNBP) dont le siège est ..., 2°/ la société anonyme LE BOUCHAGE

Madame Bouchra X... participait donc activement à la gestion de l'entreprise et était investie d'un mandat apparent et donc Madame Bouchra X... était considérée comme représentant son mari.

APPELANTE : Mme Bouchra Y... divorcée X...

Vu la requête, enregistrée le 10 janvier 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Bouchra X, demeurant ... ; Mme Bouchra X demande au juge des référés du Conseil d'Etat,

DU BOUCHAGE, UN ARRETE EN DATE DU 27 JANVIER 1971 DU MAIRE DE TRIORS DROME ACCORDANT AU SIEUR Y...

Z... au bouchage de l'ancienne conduite du puits, l'arrêt retient que les consorts X... soutiennent que le puits a été pollué par des déversements d'eaux usées provenant du fonds de M.

Les mesures d'expertise demandées par la commune du Bouchage (Isère) entrent dans le champ d'application des dispositions législatives et réglementaires précitées.

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 6 février 2006, présentée par Mlle Bouchra A, demeurant ...

L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Bouchra X...et les 31 autres salariés.

DÉFENDERESSE Madame [Z] [X] [V] [K], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne ROSENZWEIG, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Lisa BOUCHEMMA

devant la chambre de l'instruction n'est régulier qu'à la condition de mettre l'avocat à même d'identifier l'affaire appelée à l'audience ; qu'en l'espèce l'avis d'audience adressé à Maître Samir Bouchama

Bouchar X...avait certes fait porter le tee-shirt par son fils, mais que ce port avait été limité dans le temps et dans l'espace ; que seules deux personnes avaient pu voir le vêtement ; qu'il n'y avait

Cette division conçoit, fabrique et commercialise des capsules de surbouchage et de bouchage pour les vins et alcools.

qu'il fallait respecter, ainsi que des sections d'acier insuffisantes, et qui n'avait pas tenu compte du gradient thermique entre les températures extérieures et intérieures et de la nécessité du bouchage

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier,10 février 2009), que la société Sabaté, aux droits de laquelle est la société Oneo bouchage

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Bouchmal, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission

A... soutient que la zone d’aménagement concertée du Bouchage n’existant plus, les dispositions de la zone U ZAC ne lui étaient pas opposables. 3.

des Prud'hommes de GRASSE, Vu l'avis de fixation à bref délai du 21 Août 2025 fixant l'affaire à l'audience du 13 Mars 2026 avec une clôture au 06 Février 2026, Vu les conclusions d'incident de Me Bouchat

préfectoral prescrivant le remembrement de la commune de Chazenais, soit le 11 août 1965, l'ancienne parcelle D.511 appartenant au requérant était mise en valeur par l'exploitant du domaine de la Bouchatte

Me Bouchra ADDOU-ESSEBBAH - 13 TRIBUNAL JUDICIAIRE de DIJON CABINET DU MAGISTRAT EN CHARGE DU CONTRÔLE DES MESURES PRIVATIVES ET RESTRICTIVES DE LIBERTÉS DANS LE DOMAINE DES SOINS SANS CONSENTEMENT