d'exercice illégal de la profession de pharmacien en raison de la vente par lui des plantes suivantes, inscrites à la pharmacopée : ginkgo biloba, aubépine, harpagophytum, orthosiphon, valériane et bourgeon

. ; "qu'enfin, la Cour ayant elle-même constaté (arrêt pages 3 et 4) que la seule instruction donnée par Bédoni consistait en une lettre adressée le 12 août 1988 à Bourgeois pour lui demander d'effectuer

(Saône-et-Loire), pris en sa qualité de liquidateur de la société anonyme Imprimerie Bourgeois, en cassation des arrêts rendus le 29 juin 1993 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit

..., demeurant à Cap d'Ail (Alpes-Maritimes), villa "l'Ecossaise", en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1987 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre - section A), au profit de la société BOURGEOIS

Pierre C... fait grief au jugement de l'avoir débouté de son recours en contestation de l'inscription sur la liste électorale de la commune de Bourgoin-Jallieu de plusieurs électeurs, au motif qu'il n'avait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BSA Bourgoin, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Bourgeois, dont le siège est ..., prise en la personne de son

Jean-Pierre X..., 2 / Mme X..., demeurant ensemble..., en cassation de deux ordonnances rendues le 4 novembre 1987 par le tribunal de Bourgoin-Jallieu (injonction de payer) , au profit de la caisse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'entreprise travaux publics Bourgeois Pichard, société anonyme, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Transports Isabelle Bourgeois de ce qu'elle s'est

Martin lequel avait proposé à l'un de ses collègues, Bourgoin, de vendre à un client 30 mètres de tissu qui seraient facturés pour seulement trois mètres dans la comptabilité de la société ; que Bourgoin

Delahaye, des Etablissements Bourgela ; que les Etablissements Bourgela ne possédaient que le double de la facture de 1995 ; qu'on ne sait pas qui a fabriqué la facture de répartition datée de 1994, qui

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 décembre 2001), que le 22 mai 1992, la société BSA Bourgoin

Dalla Zanna, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 février 1997 par le tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu, au profit de M.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rhône-Poulenc chimie, dont le siège est : 38800 Le Pont-de-Claix, en cassation d'un jugement rendu le 25 juin 1996 par le tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu

avait accepté à charge d'en faire un usage déterminé ; "aux motifs que Jean-Jacques X... a soutenu, au cours de l'information, qu'il avait effectué des transports pour le compte de l'entreprise Bourget-Montreuil

dans la tenue vestimentaire de l'agresseur, une chemise de couleur bleur claire à manches courtes ; "qu'enfin un autre employé de la RATP, Michel Z..., précise avoir aperçu C... le 2 mai 1989 au Bourget

; que la société MDM a, elle-même, demandé la garantie de la société Bourgeois ; Attendu que pour rejeter la demande en garantie formée par la société MDM contre la société Bourgeois, l'arrêt retient

Y... à la communauté ayant existé entre eux, au titre des dépenses d'honoraires d'avocats engagées par ce dernier pour la défense de ses intérêts tant devant le tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu

National s'honore d'avoir été la première formation depuis 10 ans à essayer d'avertir les Français de ce danger mortel, évidemment beaucoup plus ressenti dans les milieux populaires que dans les milieux bourgeois