X..., loueur de boxes pour chevaux de selle, s'est rendue aux écuries de celui-ci et, en l'absence de M.

moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 décembre 2000), que le 30 juin 1995, les époux X... ont vendu à la société civile immobilière Les Peupliers (SCI) un terrain à bâtir et plusieurs boxes

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972 ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DEBOUTE HASHAS, BOXEUR PROFESSIONNEL, DE SON RECOURS CONTRE LA DECISION DE LA CAISSE PRIMAIRE, QUI

de " boxe pré-combat " organisée par le comité régional de boxe du Languedoc-Roussillon.

X..." et de sa condamnation à réparer le dommage consécutif à l'ouverture des boxes pratiquée par l'huissier ; qu'en déclarant irrecevable comme constituant une demande nouvelle l'appel en garantie de

de savate-boxe française et disciplines associées, et l'avis de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Bourdon Albarit Borel Frical de son désistement

E fait partie de l'équipe des partenaires d'entraînement du pôle France boxe INSEP depuis l8 mois.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L' ARTICLE L 242- 1° DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE, POUR DECIDER QUE X..., BOXEUR PROFESSIONNEL, QUI LIVRAIT A CE TITRE DANS DIVERSES SALLES PUBLIQUES DES COMBATS

B... et comprenant des boxes à chevaux, dont certains lui étaient loués, alors, selon le moyen, "d'une part, que par application de l'article L. 13-8 du Code de l'expropriation, lorsqu'il existe une contestation

B... et comprenant des boxes à chevaux, dont certains lui étaient loués, alors, selon le moyen, "d'une part, que par application de l'article L. 13-8 du Code de l'expropriation, lorsqu'il existe une contestation

supposer, qu'ils lui aient été dénoncés sous une qualification erronée, ne constituent pas une autre infraction ; qu'en l'espèce actuelle, le fait de se rendre insolvable, et de ne pas restituer les boxes

statué sur les intérêts civils ; Vu le mémoire personnel produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Seddar Y..., employé du cabinet de gestion financière Borel

premiers juges sont entrés en voie de relaxe (arrêt attaqué p. 6, alinéas 5 à 8 p. 7 alinéa 1); "alors qu'aux termes de l'article R. 236-36 du Code rural le "diamètre de l'orifice d'entrée des bosselles

PREMIERE INSTANCE A LAQUELLE IL SE REFERE, GUY X..., AIDE-COMPTABLE DANS UNE ENTREPRISE DE TRANSPORTS A REIMS, ET AFFILIE A CE TITRE A LA CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE DE LA MARNE, ETAIT EN OUTRE BOXEUR

être dispensés de contribuer à leur conservation et à leur entretien; que, dès lors qu'en l'espèce, ni les rampes d'accès destinées à la circulation des véhicules, ni l'escalier destiné à l'accès aux boxes

X... justifie avoir cessé sa pratique de la boxe suite à l'agression d'avril 2002 ; s'il peut être admis que M.

camions en stationnement dont ils découpaient la bâche, livrer dans le sous-sol d'un pavillon sis à Saint-Germain-sur-Morin-77- de nombreux cartons entreposés dans le véhicule, utiliser comme cache des boxes