Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DELIBERE JUGEMENTS PCL
69e09bbccdc6046d476d57cb
16 avril 2026
16 avril 2026
Bruno MILORD JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD JUGE : M. Hervé COPPIN assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2025-A-468
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Monsieur Alhenc-Gelas souhaite rejoindre la société anonyme BPCE en qualité de directeur du pilotage et de la performance. 2 I. La saisine 3.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6033d8bff7374f8a757ccff5
21 mars 2017
21 mars 2017
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008014232
29 avril 1998
29 avril 1998
Bruno F..., demeurant Prieuré d'Availles-Saint-Gelais, à Echiré (79410), M. Pierre A..., demeurant ..., M. Raoul E..., demeurant ..., M. Gérard G..., demeurant ..., M. Claude D..., demeurant ..., M.
Source officiellesoc
6137238acd5801467740b1d2
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Bruno R..., demeurant ..., 22 / de M. Jacques XX..., demeurant ..., 23 / de M. Bertrand XY..., demeurant ..., 79000 Niort, 24 / de M. Alain XA..., demeurant ..., 25 / de M.
Source officielle18e Chambre
6036a2dfbcec7f44c481b021
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Le 1er juillet 2011, la société Gert était rachetée par la société Geci Services (Geci), qui devenait le nouvel employeur de Monsieur [C].
Source officiellesoc
61372392cd5801467740b83a
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Bruno R..., demeurant ..., 22 / de M. Jacques XX..., demeurant ..., 23 / de M. Bertrand XY..., demeurant ..., 24 / de M. Alain XA..., demeurant ..., 25 / de M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6901ad9c748a422ad9535316
28 octobre 2025
28 octobre 2025
DBVL-V-B7J-WFR5 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Jean-Denis BRUN
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6901ad9c748a422ad953531d
28 octobre 2025
28 octobre 2025
DBVL-V-B7J-WFRT JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Jean-Denis BRUN
Source officielle6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008199245
12 janvier 2004
12 janvier 2004
Bruno YX en sa qualité d'exploitant du bateau le Phalène, dont la domiciliation est à Vianne (47230) ; Vu l'ordonnance en date du 12 juin 2002 par laquelle le président de la section du contentieux du
Source officielleCour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866eb
20 mars 2003
20 mars 2003
- Emmanuel X... aurait tenté de se soustraire au contrôle en prenant la fuite, - Emmanuel X... ne présentait aucun signe d'ivresse manifeste pour Jean-Claude Y... et Bruno Z..., fonctionnaires de
Source officielleciv1
6137265dcd58014677424ff0
9 juin 1993
9 juin 1993
Bruno I..., demeurant ... (2ème) (Rhône), pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société Favre, 118) de l'Union des Assurances de Paris, dont le siège est ... (10ème), 128) M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d3
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Arrêt Au fond, origine Cour d'Appel de DIJON, décision attaquée en date du 30 Juin
Source officielle2ème chambre 2ème section
668839d5342d338c20d311ed
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Portalis 352J-W-B7G-CWUZX N° MINUTE : Assignation du : 12 Avril 2022 JUGEMENT rendu le 05 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur [S] [M] [Y] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Maître Jacques GELPI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:1114DEC005029510
14 novembre 2019
14 novembre 2019
204 9 000 100 51946/10 27/08/2010 Alessio Silvani 20/05/1942 142 029 9 000 100 51967/10 27/08/2010 Clelia Dell’Agostino 11/01/1936 56 297 6 000 100 52008/10 27/08/2010 Silvestro Gelmi
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02232_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Par quatre mémoires en défense enregistrés le 1er février 2024, le 16 septembre 2024, le 17 janvier 2025 et le 4 février 2025, la société Garonne-et-Canal Energies, représentée par Me Gelas, conclut au
Source officielle17ème Ch. Presse-civile
660ef067fbb79e8fd3d32eee
3 avril 2024
3 avril 2024
INDIGO PUBLICATIONS [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Bruno ANATRELLA de l’AARPI BAGS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1404 [G] [Y] [Adresse 2] [Localité 5] représenté
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034cabc2f6fe0b55c5e14fb
23 septembre 2016
23 septembre 2016
SARL SITA NEGOCE, agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 3] N° SIRET 407 878 107 (Nanterre) Représentée par Me Bruno
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688af88eaac506b5d705cfab
30 juillet 2025
30 juillet 2025
DBVL-V-B7J-WCAZ JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Jean-Denis BRUN
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
69847cc5cdc6046d4702abb4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
BM/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté lors des
Source officiellePage 2 sur 4