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51 résultats pour « Céline DESCHAMPS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

60794de59ba5988459c48b59

Cassation

17 novembre 2004

17 novembre 2004

Baudino, en cassation du même arrêt rendu au profit : 1 / la société Square Mérimée, 2 / la société Bellevue, 3 / Mme Gilberte Payet, veuve Trunzler, 4 / Mme Simone Spanoghe, veuve Descamps

Source officielle

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Annonces BODACC18 résultats

Journal officiel
Radiations

DESCHAMPS, Céline, Claudine, Evelyne, WALDBERGER

SIREN 982059578Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

03/07/2026

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Créations

L'Alcôve D'Aura, DESCHAMPS, Céline, Claudine, Evelyne, WALDBERGER

SIREN 982059578Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

02/01/2024

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Ventes et cessions

Deschamps, Hebert, Sophie, Gabrielle, Adèle, Céline, Abreu

Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

Acte en date du 12/12/2022 enregistré au SDE de Marseille le 19/12/2022 sous le numéro 2022 00033768 réf 1314P61 202 N 2861 Adresse de l'ancien propriétaire: 334 Boulevard de la Quille 83640 Plan-d'Aups-Sainte-Baume, Adresse du nouveau propriétaire: 10 Rue Dominique Piazza 13420 Gémenos

22/12/2022

Voir →

Modifications diverses

DESCHAMPS, Céline, COUIC

SIREN 813528585Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

11/12/2022

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Créations

Deschamps, Céline Joséphine Pascaline

SIREN 834839623Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

07/10/2022

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TA

3ème chambre

DTA_2201245_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Deschamps, président, M. Maleyre, premier conseiller, M. Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mars 2024. Le rapporteur, signé P.H.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300996_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2023, Mme A C B, représentée par Me Decamps-Mini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 janvier 2023 par laquelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

68fb978411af6ba0065f417e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

] rerpésentée par Monsieur [K], dûment mandatée INTIMÉ : Monsieur [R] [Y] né le 06 Décembre 1953 à [Localité 9] (33) de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Céline

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a0e8e45bbe450008b2cce6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ABR & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [K] [U] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté et assisté par Me Céline

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6319879651eeae4f1309d35e

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

n° 18/00742) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Céline

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bd7cdc6046d47a17746

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

INTIMÉ Monsieur [F] [V] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Benoît Decamps, avocat au barreau de Reims, avocat constitué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d17e

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

. & GENICON S., avoués assisté de Me DESCAMPS, avocat Mademoiselle Stéphanie Z... ... ... 44500 LA BAULE ESCOUBLAC représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me Michel QUIMBERT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6163cdaea4f434918a1e5226

Appel

19 novembre 2009

19 novembre 2009

Etienne DESCHAMPS, Délégué syndical ouvrier S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162740d7705f25f43644061

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Localité 4] Représenté par Maître Claire MONGARNY BAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : C2500 Assisté de Maître Henri LATSCHA, avocat au barreau de PARIS, toque : R076, substitué par Maître Anne DECHAMPS

Source officielle
CA

2ème Chambre

66fce4028d6ea26f688da981

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Date naissance 2] 1975 à [Localité 10] demeurant [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Sophie GIRAUD de la SCP GIRAUD-NURY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Représenté par Me Jean louis DESCHAMPS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c877bd3db21cbdd855b5

Appel

27 février 2001

27 février 2001

Pé Y... 44850 LE CELLIER Convoqué, Représenté par Maître Lionel DESCAMPS, avocat au barreau d'ANGERS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbbc

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

substitué par Me HEMZELLEC (avocat au barreau de METZ) INTIME : Monsieur Robert Y... ... 57210 MAIZIERES LES METZ Représenté par Me BLINDAUER (avocat au barreau de METZ), substitué par Me DESCAMPS

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67874f1bd61a5c2f4aa36582

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 807 567 136 [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Lucille SUDRE de la SELARL DERACHE-DESCAMPS

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

678f383306f4e91c5f36c4a2

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

par Me Etienne GUIDON de la SELARL CABINET GUIDON - BOZIAN, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [U] [J] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Catherine FAIVRE de la SCP DESCHAMPS-FAIVRE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66878cb105d6f7f678d48fa6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président, Madame Sophie Lésineau, conseillère, Madame Valérie Collet, conseillère, greffière lors des débats : Sylvaine Déchamps

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a62c01448a370008a720a4

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TOUSSAINT de la SELARL VIBIA, avocat au barreau de NANCY Madame [M] [V] née le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 11] (55) domiciliée [Adresse 8] Représentée par Me Catherine FAIVRE de la SCP DESCHAMPS-FAIVRE

Source officielle
CC

comm

613720d7cd580146773eed3c

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

(Nord), 5°/ de la Compagnie d'Assurances UNION DES ASSURANCES DE PARIS, UAP, dont le siège est ... (2ème), ayant un représentant local, le Cabinet DESCAMPS D'HAUSSY et Cie, ...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206

Admin. suprême

15 septembre 2009

15 septembre 2009

MASI, née en 1945 et résidant à Norges ‑ la ‑ Ville, Mme Jocelyne PELLISSARD, née en 1959 et résidant à Dijon, Mme Annie CATALA épouse PONSAA, née en 1950 et résidant à Belleneuve, Mme Céline

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312dd9a4bcd46bcddb122

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[X], en sa qualité de Gérant, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Charlotte VUEZ de la SELARL ELLIPSE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Assisté de Me Céline

Source officielle