sanitaires et sociales du Centre, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1986 par la cour d'appel de Bourges (2ème chambre), dans l'affaire opposant : - la manufacture des Pneumatiques Michelin

X..., de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la Manufacture Michelin, les conclusions de M.

C/ Micheline Y... divorcée X... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Jacky X... demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 26 décembre 2003 la SCP Célice, Blancpain et soltner, avocat à

demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de la Roche-sur-Yon (section industrie), au profit de la société Manufacture française des pneumatiques Michelin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 23 juillet 2001 par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, au nom de la société

HOARAU David, SELARL HOARAU-GIRARD, Avocats Associés - [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Laurence DEPARIS Juges : Monsieur Mohammad CASSIM-CADJEE Madame Frédérike LEBIET Madame Michela

DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [C] [Adresse 2] [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Laurence DEPARIS Juges : Monsieur Mohammad CASSIM-CADJEE Madame Frédérike LEBIET Madame Michela

Finance, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Manufacture Michelin, les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément

Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la Manufacture

Michel Y..., demeurant ... à Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire), 3°/ de M. Daniel X..., demeurant ...

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Agnès X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1998 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Michelin

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manufacture française de pneumatiques Michelin, dont le siège est place des Carmes-Déchaux, Clermont-Ferrand

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Manufacture française des pneumatiques Michelin, dont le siège est ...

, dont le siège est ..., 2°/ du syndicat Michelin CGT, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le syndicat CGT Michelin a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en

Faure, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, avocat de la SOCIETE MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN (M.F.P.M.), - les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manufacture française des pneumatiques Michelin, société en commandite

Soury, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la manufacture française des pneumatiques Michelin, les conclusions de Mme Commaret, avocat général, et

Bonnet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Manufacture française de pneumatiques Michelin, les conclusions de M.

Langoiran (Gironde), "Le Clos de Chaumont" Haux, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société du caoutchouc synthétique Michelin