TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 22/04808 - N° Portalis DB2H-W-B7G-W2MH Notifiée le : Grosse et copie à : Me Alban BARLET - 1099 Maître Laurence CALLAMARD

[I] [O] épouse [T] C/ [D] [L] [T] N° RG 23/03424 N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDEXZ Nac :20L Minute N°24-458 NOTIFICATION LE : 2 FE aux parties en LRAR ([12]) Et le 18/07/2024 : - 1 ccc Me CALAMARI

[D] [B] [Adresse 5] [Adresse 11] [Localité 3] représenté par Me Aude CALANDRI, avocat au barreau de NICE Mme [K] [B] [Adresse 5] [Adresse 11] [Localité 3] représentée par Me Aude CALANDRI, avocat au barreau

° RG 24/01901 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDQFQ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 25/00011 N° RG 24/01901 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDQFQ Le CCC : dossier FE : Me CALAMARI

Caligari fait état de trois contrats signés avec M.

DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 assistée de Me Xavier HENRY plaidant pour la la SELAS VOGEL & VOGEL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0151 INTIMEES SARL CAVALLARI

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Roger, Maxime, Raymond Y..., 2°/ Madame Cécilia A..., épouse de Monsieur Roger, Maxime, Raymond Y..., demeurant tous deux à Calamane

Maître D., conseil de la société CALADAIR INTERNATIONAL, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 janvier 2009, à la suite du refus opposé

#Erminia Cassamali contra Office national des pensions.#Pedido de decisão prejudicial: Tribunal du travail de Bruxelles - Bélgica.

. # Erminia Cassamali mod Office national des pensions. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunal du travail de Bruxelles - Belgien. # Social sikring - ydelser ved alderdom - regulering og fornyet

MAI DEUX MIL VINGT SIX PARTIES EN CAUSE DEMANDEURS Monsieur [B] [S] [D] [N] [Adresse 1] Compagnie d’assurance MAIF [Adresse 2] représentés par Maître Florence PAIN de la SCP IEVA-GUENOUN PAIN CALAMARI

X..., représenté par Me Calamaro, avocat à la cour ; M.

BARBOTIN ,([Localité 1]) ayant comme correspondante Me Isabelle ROSADO ,([Localité 2]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SAS PROLAC GROUPE , [Adresse 2], [Localité 3] Représentée par Me Laurence CALLAMARD

Noureddine X..., représenté par maître Fabrice Calamaro, demeurant ..., à ce dûment mandaté ; M.

aide juridictionnelle Totale numéro 2004/ 004695 du 17/ 12/ 2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) Madame Monique Y... née le 16 Octobre 1958 à CAHORS (46000) Demeurant ...46150 CALAMANE

margin-bottom:5.9pt; text-align:justify } .s60A2DA68 { margin-top:5.9pt; margin-bottom:5.9pt; text-align:justify }   RÉSOLUTION FINALE DH (96) 574 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N o   24792/94 CALIGARIS

MEAUX Pôle Social Date : 07 Avril 2025 Affaire :N° RG 22/00447 - N° Portalis DB2Y-W-B7G-CCXT4 N° de minute : 25/281 RECOURS N° : Le Notification : Le A 1 CCC AUX PARTIES 1 CCC A Me CALAMARI

margin-bottom:0pt } .s89005FB { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:28.35pt; text-align:justify } Résolution CM/ResDH(2023)280 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Callamand

d'une part, d'augmenter le montant du crédit documentaire de 200 000 francs, et d'autre part de modifier la nature des marchandises dont le financement pouvait être assuré par ce crédit, à savoir des calamars

  24792/94 CALIGARIS AGAINST ITALY   (Adopted by the Committee of Ministers on 15 November 1996 at the 576th meeting of the Ministers' Deputies)   The Committee of Ministers, under the terms