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237 résultats pour « Calamari »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère ch. - Sect. 1

69f8f368cdc6046d479817de

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

/01901 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDQFQ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n°26/00292 N° RG 24/01901 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDQFQ Le CCC : dossier FE : -Me MEURIN -Me CALAMARI

Source officielle

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Annonces BODACC19 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCP IEVA-GUENOUN PAIN CALAMARI

SIREN 539125849Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

02/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENT CALAMARI

SIREN 844093930Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

16/09/2025

Voir →

Modifications diverses

ETABLISSEMENT CALAMARI

SIREN 844093930Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

28/03/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENT CALAMARI

SIREN 844093930Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

30/10/2024

Voir →

Créations

CALAMARINE

SIREN 924918683Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

07/04/2024

Voir →

CC

civ2

613724a2cd580146774171f2

Cassation

20 octobre 2005

20 octobre 2005

; 3 / que seules les omissions et erreurs matérielles non imputables aux parties peuvent être rectifiées ; que la cour d'appel, qui a relevé que l'arrêt du 24 mars 2003 était fondé sur un lapsus calami

Source officielle
CC

civ2

61372354cd58014677408623

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

société, non partie au contrat ; Attendu que la société BMW finance fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir déclarée irrecevable en sa demande en paiement, alors que, selon le moyen, le simple lapsus calami

Source officielle
?

ADLC

ADLC:26-DCC-121

droit de la concurrence

27 mai 2026

27 mai 2026

relative à la prise de contrôle exclusif de certains actifs des sociétés Cavallari Côte d’Azur, Établissements Cavallari et Cavallari Motorbike par le groupe Bruschet Automobiles

Résumé IA — à vérifier
TJ

1ère chambre - Référés

677d8b6cb032d83cfd3e9710

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

de [Localité 4] Date : 02 Janvier 2025 Affaire : N° RG 24/00976 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDWVE N° de minute : 25/00002 Copie Conforme délivrée le : à : Me Vanessa CALAMARI

Source officielle
?

ADLC

ADLC:23-DCC-136

droit de la concurrence

5 juillet 2023

5 juillet 2023

relative à la prise de contrôle conjoint de la société MAJREF par les sociétés CALUMANI et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CA

Service des Référés

64a66043bbd03a05db965235

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

de la SELARL LC AVOCATS, avocat au barreau de LYON Madame [UZ] [P] [HJ] née le 26 juin 1958 à [Localité 23] de nationalité française [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Laurence CALLAMARD

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

68e568a80e2901d10fa44d66

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

- N° RG 24/01572 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDO5E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n°25/00760 N° RG 24/01572 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDO5E Le CCC : dossier FE : -Me CALAMARI

Source officielle
?

ADLC

ADLC:24-DCC-213

droit de la concurrence

3 octobre 2024

3 octobre 2024

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Calao 179 par la société Calumani aux côtés de la société ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007934056

Admin. suprême

4 novembre 1996

4 novembre 1996

CALANDRI la somme qu'il demande au titre des frais exposés par lui et non compris dans les dépens ; Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête de M. CALANDRI.

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b66b

Cassation

23 janvier 1973

23 janvier 1973

ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 9 FEVRIER 1971), QUE X..., QUI FAISAIT COMMERCE EN SON NOM PROPRE SOUS L'ENSEIGNE " GENERAL AUTOMOBILE ", ACHETA A GAGNON ET A CAVALLARI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0de9c25a97f0381f5058

Appel

5 février 2015

5 février 2015

personnel et direct ; - déclarer la société Caligari et M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

688312e39a4bcd46bcddb178

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

CAVALLARI AUTOMOBILES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Farid BOUZIDI Me Emmanuel VOISIN-MONCHO Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 28 Avril 2025.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10797

Cassation

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Sur le rapport de Mme Deltort, conseiller, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Etablissements Cavallari, de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007768843

Admin. suprême

19 octobre 1988

19 octobre 1988

Jean-Pierre X... et de Me Vincent, avocat de la société Calandri et Fils, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0331DEC000411304

Admin. suprême

31 mars 2009

31 mars 2009

    Les requérants Emilia Costea, Eugenia Georgescu, Diana Florentina Kalamara, Andreea Kalamara et Alexander Demostene Calamara interjetèrent appel de ce jugement.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00792

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

X..., ès qualités, des sociétés AVM, Cavallari automobiles, Deruaz auto, Espace défense automobiles et VS automobiles, de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat des sociétés General

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a0ffa27cdc6046d478a5836

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

CAVALLARI AUTOMOBILES Représentant : Me Emmanuel VOISIN-MONCHO de la SCP MONCHO - VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2300323_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

A B du logement situé RDC gauche, 1 rue de la Comète, groupe scolaire René Calamand à Istres (13800) qu'il occupe sans droit ni titre, dans un délai de 15 jours à compter de la notification de l'ordonnance

Source officielle
CA

Chambre 1 A

64bf677f8fb8a9d9693e175e

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

PIROUETTE à payer à la société CALAMAR la somme de 4 930,25 euros au titre des loyers dus jusqu'au 30 septembre 2017, - débouté la société CALAMAR de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure

Source officielle