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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
613720c1cd580146773ee214
20 janvier 1988
20 janvier 1988
. ; 2°) Madame B..., Reine, Marguerite, Camille GIROUD épouse C..., demeurant ensemble à Montmorency (Val-d'Oise), ... ; en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1986 par la cour d'appel de Versailles
Source officielleciv1
61372114cd580146773f0cd9
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Minerve, dont le siège social est à Paris (9ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2ème section), au profit : 1°/ de la société GAUTIER
Source officielleciv2
61372236cd580146773fb206
5 octobre 1994
5 octobre 1994
Camille X..., demeurant ...
Source officielleciv3
613720f5cd580146773efce4
18 mai 1989
18 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Y..., Camille, Marc X..., demeurant à Saint-Mitre Les Remparts
Source officielleciv3
6137208ecd580146773eb8f5
4 avril 1991
4 avril 1991
Camille A..., 2°) Mme Huberte X... épouse A..., demeurant tous deux à Vignolles (Vienne), Ouzilly, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation
Source officielleChambre sociale 4-4
69819548cdc6046d47b6a398
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Cour d'Appel de Versailles Chambre sociale 4-4 N° RG 23/03522 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WH6F Minute n° 208 O R D O N N A N C E DE MÉDIATION JUDICIAIRE rendue par Madame Nathalie GAUTIER
Source officielle8ème chambre
DTA_2008103_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Christian, rapporteur public - les observations de Me Gautier Lacherie, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86220
22 mai 2002
22 mai 2002
. 222 INTIMES : La Société JT INTERNATIONAL GMBH prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 500 Kln 1 , Maria-Ablass Platz - Postfach 50668 - Allemagne représentée par la SCP GAULTIER-KISTNER-GAULTIER
Source officielleciv2
613723b4cd5801467740d231
13 février 2001
13 février 2001
Camille X..., domicilié en la mairie, 52250 Verseilles-le-Bas, en cassation de six jugements rendus le 30 janvier 2001 par le tribunal d'instance de Langres (contentieux des élections politiques), au
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6901ad9d748a422ad9535505
28 octobre 2025
28 octobre 2025
attaquée : n° 11-23-136 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] le 07 Juillet 2023 Appelantes : Madame [R] [G] DIVORCEE [X] [R] [G] divorcée [X], représentée par Me Hélène-camille
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc58
15 juillet 2008
15 juillet 2008
le siège est au no 124 rue Léopold Rambaud 97490 SAINTE- CLOTILDE Représentée par la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX, avocats associés au barreau de Saint-Denis DÉFENDERESSE - La Sa GROUPE CAILLE
Source officielleciv3
61372185cd580146773f4741
10 juillet 1991
10 juillet 1991
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme G..., Madeleine, Camille E... née Bouys, demeurant chez M. et Mme X..., 182, Grand'Rue à Mauguio
Source officielleciv3
613720e2cd580146773ef33a
8 février 1989
8 février 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Camille X..., 2°/ Madame Odette E..., épouse de Monsieur Camille X..., 3°/
Source officielleciv3
613720cccd580146773ee77b
16 décembre 1987
16 décembre 1987
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Camille Z..., demeurant à Chenay, Joncery-sur-Vesle (Marne), en cassation d'un arrêt rendu
Source officiellecr
édure suiviec/Christian X
613724e3cd58014677419364
1 mars 1990
1 mars 1990
période d'inactivité de la victime ainsi que de la part des frais médicaux prise en charge par l'Etat ; Attendu qu'évaluant l'indemnité de droit commun soumise à ce recours les juges retiennent que Camille
Source officielleciv2
61372272cd580146773fd21e
18 octobre 1995
18 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Camille L. née R., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1992
Source officielleTrib. de Commerce
69e8d7bfcdc6046d472353dc
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Me [F] [X] 41-43 rue Pergolèse 75011 PARIS DEFENDEURS SASU Nestlé Excellence Supports France ou NES France 34-40 Rue Guynemer 92130 Issy-les-Moulineaux non comparant GIE Icade Management 27 Rue Camille
Source officielleciv3
613720bfcd580146773ee0bf
9 novembre 1988
9 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X..., Camille, Axel A..., demeurant "Le Littoral Nord", Trois Bassins (Réunion), assisté de
Source officielleciv2
613722cbcd5801467740192a
30 avril 1997
30 avril 1997
Z... et deux autres électeurs inscrits sur la liste électorale de la commune de Roura (Guyane) tendant à la radiation de Mme Camille Y..., de cette liste, le jugement retient que les demandeurs indiquent
Source officiellecr
édure suiviec/Bruno X
613724f6cd58014677419d2a
29 octobre 1990
29 octobre 1990
voiture de Bruno X..., ont été, le premier tué, le second blessé ; Attendu que, sur les poursuites engagées contre X... pour homicide et blessures involontaires, Alain B... et les ayants droit de Camille
Source officiellePage 2 sur 11