CAMILLE DI CINTIO AVOCAT, agissant par Me Camille DI CINTIO, avocate au barreau de CHAMBERY, avocate plaidante Monsieur [K] [X], agissant en son nom personnel et en qualité de représentant légal de [B

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la Constitution ; - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Camille Belloc

pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - le décret n° 86-442 du 14 mars 1986 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Camille

représenté par Me Marie-Camille PEPRATX-NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE-CAMILLE PEPRATX-NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Yves SINSOLLIER, avocat au barreau de

Il est fait droit à cette demande si l'un des moyens invoqués paraît, en l'état de l'instruction, propre à créer un doute sérieux quant à la légalité de l'acte attaqué.

Camillo, - La SOCIETE JET AIR SERVICE, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 juin 2001, qui, après relaxe du premier du chef d'importations sans déclaration

de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Guillaume SALOMON, Président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Camille

lequel le maire de La Montagne a fait opposition à la déclaration de travaux déposée le 4 janvier 2023 en vue de la construction d'une station relais de téléphonie mobile sur un terrain sis 14, rue Camille

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Massip, conseiller rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

. : Valentin, né le 12 avril 1999, et Camille, née le 6 février 2005 ; Sur les deux premiers moyens : Attendu que ces moyens ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le troisième

LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Camille COLONNA, conseillère

Madame Camille A... Gaël B...

MATMUT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Camille LATIMIER Me Laura PETITET Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le TJ de [Localité 1] en date

Elle ajoutait que Camille E... n'avait aucun souvenir de cette commande et qu'elle-même avait le sentiment que cette vente était un peu abusive.

En l’espèce, il paraît équitable de condamner Madame [V] [N] à payer à l’avocat de Madame [D] [U] la somme de 1.500 euros au titre de l’article 37 de la loi sur l’aide juridique.

: non comparant MAGISTRATE DELEGUÉE : Catherine COURTEILLE, présidente de chambre à la Cour d'Appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Camille

Jacques Y..., Mme Camille C... et Mme Denise C..., aux droits de laquelle viennent Jacques Y... et Mme Camille C..., en leur qualité de légataires universels et de détenteurs du droit moral sur l'oeuvre

, la demanderesse devait régulariser dans l'instance pendante devant le tribunal de grande instance de Nanterre ses demandes à l'égard de la société CAFFIL prise en la personne de sa société représentante

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Camille Belloc, auditrice, - les

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Camille Y..., victime le 2 décembre 1959, d'un accident de trajet au cours duquel il a subi un traumatisme crânien