Camille Y... un fonds de commerce sur lequel la société Finor, devenue société Cavabanque, avait inscrit un nantissement en garantie d'un prêt qu'elle avait consenti à la société Y... sports Marsac, dirigée

d'instruction ; Attendu que l'arrêt attaqué ( Grenoble, 2 avril 2004) a confirmé une ordonnance ayant prescrit une mesure d'investigation et d'orientation éducative concernant les enfants Simon, Mathilde et Camille

D..., suppléant de Camille E..., avocat au barreau de Tarascon, et fixé la mise à prix ; que, par ordonnance en date du 12 novembre 2015, le juge-commissaire, saisi sur requête de M.

amende délictuelle de 13 500 euros, ainsi qu'à verser avec solidarité diverses sommes aux parties civiles en réparation du préjudice subi ; "aux motifs, d'une part, que la manoeuvre entreprise par Camille

loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Camille

Z..., s'étaient rendus en s'en cachant, dans le laps de temps déterminé, chez Jean-Claude A... ; que si Mme Camille A... n'a évoqué qu'un trou noir concernant les faits, M.

DEMANDEUR : * SCOPARL HUBIQUIT, [Adresse 1] Comparante en la personne de son représentant légal Madame [G] [J], domiciliée [Adresse 1] et assistée de Maître Camille PASTRE de la SARL CAMILLE PASTRE,

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a débouté les consorts X... et la SNCF de leurs demandes d'indemnisation des préjudices liés au décès de Camille

Camille, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 14 octobre 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean-Claude Y..

Patrice Y..., domicilié [...], agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de copropriétaire des indivisions et en qualité d'héritier des successions Antoine, Nicolas et Camille Y..., contre l'arrêt

Camille X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 7 juin 2016, qui, pour escroqueries, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, 20 000 euros

N° RG 26/00163 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KE7Y Affaire : Ordonnance du juge commissaire de [Localité 1] en date du 18 décembre 2025 Maître [S] [Q] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Camille

et de décision : B N° RG 26/03144 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNJ7U Décision déférée : ordonnance rendue le 01 juin 2026, à 12h15, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Camille

et de décision : B N° RG 26/03161 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNKCW Décision déférée : ordonnance rendue le 01 juin 2026, à 11h49, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Camille

et de décision : B N° RG 26/03145 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNJ73 Décision déférée : ordonnance rendue le 01 juin 2026, à 10h57, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Camille

son épouse Alice Y... sont décédés respectivement le 30 avril 1972 et le 23 novembre 1998, laissant pour leur succéder huit enfants : Z..., Roger, Marcel, Albert, Gabriel Jacques, Roland, Huguette et Camille

et de décision : B N° RG 26/02804 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNHSV Décision déférée : ordonnance rendue le 17 mai 2026, à 16h31, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Camille

et de décision : B N° RG 26/02798 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNHR5 Décision déférée : ordonnance rendue le 16 mai 2026, à 14h15, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Camille