Carmen, épouse Y..., - Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Henriette X..., demeurant Les Prés du Château à Vins-sur-Caramy (Var

figurant dans la sommation interpellative ni que, s'il s'agissait de celle facturée en août 1982, Bartoli avait toujours cette dernière en sa possession, ni encore à quel titre ; que, s'agissant du cartel

Maria Carmen, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PONTOISE, en date du 27 avril 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des visite et saisie de documents

Le remboursement de son compte courant a été fait au détriment d'un autre créancier la société Caramel.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 janvier 1999), que la société France télécom, titulaire de la marque Cartel

acquitter la cotisation du Fonds national d'aide au logement à l'exception de l'Etat, des collectivités locales et de leurs établissements publics administratifs ; que les établissement publics à caratère

déclarations de ses soeurs Braïtta et Malika; par les témoignages confirmant l'existence d'une blessure à la main, déjà avant les faits; qu'il est exact que Jean-Claude A... a été moins formel et que Carmen

violé, par fausse interprétation, les dispositions des articles L. 242-1 et L. 382-31 du code de la sécurité sociale ; 3°/ que les contributions versées par les collectivités aux retraites Fonpel et Carel

précédée, accompagnée ou suivie de violences ayant entraîné la mort de ce dernier et commise avec usage ou menace d'une arme, de même que d'avoir volé un véhicule Golf et un camion ; "aux motifs que Camel

Signaux Girod, de sorte qu'il ne connaissait pas avec exactitude, le fonctionnement et tous les membres composant le cartel. 8.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche en ce qu'il concerne la société Caravelle, et le troisième moyen 8.

"en ce que l'arrêt attaqué a retenu la compétence de la juridiction correctionnelle et condamné André X... pour avoir : "avec violence, contrainte et surprise, introduit ses doigts dans le vagin de Carmen

non filmée baignant dans un liquide non déterminé, dans une autre enceinte présence d'une assiette contenant des crumbles non recouverts également et chevauchant sur une autre assiette contenant du caramel

un retentissement dans la clientèle de la société, de cinquième part, le fait que l'employeur ait pris sa décision avant que l'enquête ait été close ne peut lui être reproché, de sixième part, la caratère

Carmelo, - B... Malika, - C... Lorena, - D...

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche en ce qu'il concerne la société Caravelle 7.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Calmel, société à responsabilité limitée, dont le siège est

ses conclusions d'appel, le prévenu et la société X... avaient reconnu devant la Cour qu'ils étaient en discussion depuis des années avec l'administration des Douanes s'agissant des exportations de caramel

593 du Code de procédure pénale, méconnaissance des conclusions des parties, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Philippe F... et la MAAF à payer à Carmen