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119 résultats pour « Caroline NARBONI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be60cfcdc6046d476cbaff

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

LE MINISTERE PUBLIC, PRES LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NARBONNE, AVISE.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61759

Cassation

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Demandeur(s) : la société Sangorport Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : Mme [X] et autre Ordonnance : 61759 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be5d66cdc6046d476c8022

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

LE MINISTERE PUBLIC, PRES LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NARBONNE, AVISE.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60524

Cassation

4 avril 2024

4 avril 2024

Boucard-Maman Défendeur(s) : la société LNA santé et autres Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Ordonnance : 60524 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be5d86cdc6046d476c821c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

LE MINISTERE PUBLIC PRES LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NARBONNE, AVISE.

Source officielle
CA

2e chambre civile

68f8669dcb86fa851c25cc37

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

capital de 3.482.126 €, immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n°391 350 568, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentant : Me Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f872

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

Chambre Section AO1 ARRET DU 1er MARS 2012 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 08307 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 SEPTEMBRE 2010 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NARBONNE

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6260f8f16d9e13277d6e3835

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

- N° RG F 16/00272 Arrêt n° APPELANTE : Madame [P] [R] née le 15 Mai 1964 à Narbonne (11100) de nationalité Française 432 A Chaussée de Mandirac St Louis du Canelou 11100 NARBONNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f2e

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

MONTPELLIER 1ère Chambre A ARRET DU 14 JUIN 2018 Numéro d'inscription au répertoire général : 15/00411 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 DECEMBRE 2014 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NARBONNE

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd8727ee452b31d5649d4c

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

E... ont interjeté appel, le 5 septembre 2012, d'un jugement du tribunal de grande instance de Narbonne du 21 juin 2012, rendu dans une affaire les opposant aux époux Karen et H...

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6440d7f7e704a005d1ed6fc4

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

En juin 2009, le contrat de travail de la salariée a été transféré à la SARL FRANCK PROVOST NARBONNE.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

63d22a039b3c8605deec1ec0

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

au répertoire général : N° RG 19/04882 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OH3Z Arrêt n° : Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 JUIN 2019 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE NARBONNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0df

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

1o Chambre Section AO1 ARRET DU 19 JANVIER 2012 Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 06883 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 JUIN 2010 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NARBONNE

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6031dfc580b9e1b37c98ae6b

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Avocats et Conseils, avocat au barreau de Narbonne, plaidant GENERALI IARD [...] représentée par la SCP X...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fddffe6a87bb9a052d162ca

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Caroline PARANT, présidente Sonia C...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdbb9bdb386ca98f6b50547

Appel

5 février 2019

5 février 2019

, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant assistée de Me Lisa BOURREL, avocat au barreau de NARBONNE, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [L] [X] né le [Date naissance 9] 1966 à [Localité

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be702fcdc6046d476dc4c4

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

LE MINISTERE PUBLIC PRES LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NARBONNE, AVISE.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6440d802e704a005d1ed701b

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Madame Caroline CHICLET

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fd9acff37e417a18e86a151

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Thierry CARLIER, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

627ca8224781dc057dee7ace

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

répertoire général : N° RG 18/01321 - N° Portalis DBVK-V-B7C-N6NX ARRET N° Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 DECEMBRE 2018 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE NARBONNE

Source officielle

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