(08), exploitée par l'exploitation agricole à responsabilité limitée Carlier (l'EARL Carlier). 2.

X... et du GAEC des Carlines, de Me A..., avocat de M.

X... a mis en valeur deux parcelles appartenant à Mme Y... ; que, par acte d'huissier de justice du 4 octobre 2001, Mmes Z... et A..., venues aux droits de leur mère décédée, ont donné congé à M.

par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Florence Z..., domiciliée [...] , 2°/ à Mme Isabelle A..., épouse B..., domiciliée [...] , 3°/ à Mme Caroline

DEBATS : A l'audience publique du 18 mars 2026 tenue par Anne-Laure PLISKINE, Conseillère déléguée par le premier président de la cour d'appel de Grenoble par ordonnance du 8 décembre 2025, assisté de Caroline

Elle indique qu'elle a conclu une promesse d'achat avec la société civile immobilière " Caroline " en vue d'acquérir une parcelle de 2.782 m² au lieu-dit " La Cote Rit " à Montereau-Fault-Yonne (Seine-et-Marne

Elle indique qu'elle a conclu une promesse d'achat avec la société civile immobilière " Caroline " en vue d'acquérir une parcelle de 2.782 m² au lieu-dit " La Cote Rit " à Montereau-Fault-Yonne (Seine-et-Marne

Rémi A... et Jean-François B..., se sont positionnés dans une parcelle de bois bordée de plaine cultivée, que les deux enquêteurs ont expliqué avoir verbalisé, dans la matinée, le fils de M.

Joseph, E... et Alain X..., a donné à bail diverses parcelles de terre à M.

Paul, - Y...

Alain, - CARON Y..., - La société SIAREP, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 23 octobre 1997, qui a condamné le premier à 10

Charles C... et de Mlle Caroline C..., décédés en cours d'instance, demeurant ..., 2 / de M. Paul C..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de M.

la demande en partage de la parcelle formée par Caroline Y...- E...et Gaston B...en disant Céline Y...- D...seule propriétaire de cette parcelle ; AUX MOTIFS QUE selon la jurisprudence relative à l'article

Aux termes d' un acte authentique du 6 janvier 1980 Emmanuelle (Caroline) Y... épouse A... a cédé à Laurence Y... épouse X... une partie de son lot, la parcelle V184 ; Aux termes d' un acte authentique

Alain J..., demeurant ..., 16 / Mme Paulette K... I..., demeurant ..., 17 / M. Maurice L..., demeurant ..., 18 / M. Eric M..., demeurant ..., 19 / M.

sous la maison entre la parcelle AE [Cadastre 13] et AE [Cadastre 14] et que l’accès à la parcelle AE [Cadastre 14] peut se faire directement depuis la grande rue de [Localité 35] en passant par la parcelle

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mmes Hélène X..., Marie-Caroline Y..., épouse Z..., et Marie-Catherine Y..., épouse A..., de ce qu'elles se sont

est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 24-18.276 contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2024 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Patrick Metz et Caroline

L'Etat est propriétaire d'une parcelle anciennement cadastrée F 2035 au sud-ouest de la commune de Kourou. Cette parcelle a été divisée en 334 parcelles d'environ 2 hectares.

consistant dans trois parcelles cadastrées [Cadastre 33], [Cadastre 22] et [Cadastre 24] (lieudit [Localité 43]) - un immeuble sis [Adresse 1], consistant dans deux parcelles cadastrées [Cadastre 20],