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72 résultats pour « Caroline Wood »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

679336b8cc9763289b72517e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

GRASSE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Angélique NETO, Conseillère de la Chambre 1-2 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, statuant par délégation, assistée de Caroline

Source officielle

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CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1184330-1229840

Admin. suprême

16 novembre 2004

16 novembre 2004

  Edwards and Others v. the United Kingdom (no. 38260/97)   Friendly settlement The applicants, Caroline Edwards, Sandra Strickland, May Parker, Deborah Mackman, Ingrid Dann and Steven Daldry

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

642fb75bcece1704f574784d

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie Gargoullaud, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline

Source officielle
CA

Chambre 1-9

680b1daf2c124f4fd8d672f0

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

BTSG Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hedi SAHRAOUI Me Caroline PAYEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0713JUD006949801

Admin. suprême

13 juillet 2004

13 juillet 2004

    In 1949 Mrs Carolina Pujol Oller, the widow of Francesc Pla Guash, died leaving three children: Francesc-Xavier, Carolina and Sara. She had made a will before a notary in 1939.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6364ba2ee405357f749ea508

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Rôle N° RG 19/16296 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFBUL [V] [S] C/ SA SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Caroline

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63dcb59efea95005de85f3ca

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée par Me Séverine GUILLUY, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Caroline

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6866ed36d33109fd079b6de6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

METZ, vestiaire : B104, et par Maître Thomas BRUSQ, avocat plaidant au barreau de PARIS II COMPOSITION DU TRIBUNAL Nous, Michel ALBAGLY, Premier Vice-Président, Juge de la mise en état, assisté de Caroline

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

67eecdf3b848dd6814c5d4ed

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DE L’EXÉCUTION - SAISIES IMMOBILIÈRES JUGEMENT DU 03 AVRIL 2025 REPORT ADJUDICATION N° RG 22/00028 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WOON MINUTE : 2025/00105 COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

603770da208acb4d1879d538

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Claudine PORCHER, président Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Christine LETHIEC, conseiller Greffier : Mme Caroline

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69d8939ecdc6046d47bbe766

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

RCS de [Localité 1] n°884782079, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marine Parmentier de la SELARL Woog

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928b9

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline

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CA

Chambre 4-6

6700d6c7836fac7141b7e7be

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

IMMOBILIER CONSEIL C/ [T] [E] Copie exécutoire délivrée le :04/10/2024 à : Me Caroline BOZEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Leila MANSOURI, avocat au

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

69ceb486cdc6046d47e5b136

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DE L’EXÉCUTION - SAISIES IMMOBILIÈRES JUGEMENT DU 02 AVRIL 2026 SURSIS A STATUER + PROROGATION COMMANDEMENT N° RG 22/00028 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WOON COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

673c39bc3c84857e1cd87f51

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

2023 Appelants : Madame [R] [Z] [B] [A], représentée jusqu'au 11 octobre 2024 par Me Yves TUSET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0158, puis à compter du 11 octobre 2024 par Me Rose-Edwige WOODS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616263c710de15342de14849

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

QUALITE AU DIT SIEGE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie HERSCOVICI de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de Me Stéphane WOOG

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162f6f7b807dfe813d2977b

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

, avocat au barreau de Paris (SCP WOOG & ASSOCIES), toque : P 283 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mai 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6032005912d6753881596793

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

SCI IYELI pris en le personne de ses représentants légaux N° SIRET : 483 115 036 ayant son siège au [Adresse 1] Représentée et assistée sur l'audience par Me Marie-véronique LUMEAU de la SELARL WOOG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b11

Appel

11 janvier 2002

11 janvier 2002

dysfonctionnements, en particulier dans sa lettre du 30 octobre 1997, les "avertissements" sans raison donnés par Multipass, l'impossibilité de convertir des textes scannés sur le Multipass en fichiers Word

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68681cc54965b5d9df315f8e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ACM 4 rue Frédéric Guillaume Raiff 67000 STRASBOURG représentée par Maître Julien FISZLEIBER de la SELARL WOOG & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0283 DEFENDERESSES Société Abeille

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