3] 785 421 991) [Adresse 4] [Localité 6] représentées par Maître Jean-François PÉRET de la BDD AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #R46 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre

EP & ASSOCIES Société CASANMY EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE CENTURY 21 CELTIM MO Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

MAZAL 17 (RCS de [Localité 9] 538 371 378) [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Patrick MAYET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G0139 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre

Hanan Chaoui Avocat, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #L0291 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre AHSSAÏNI, Juge, assistée de Henriette DURO, Greffier.

CALANDRE AU TITRE, RESPECTIVEMENT, DES ANNEES 1970, 1971, 1972, 1973 ET 1974, ET DE L'ANNEE 1973, SONT RAMENEES POUR CHACUNE DE CES ANNEES, A 11.625 F. ARTICLE 3 - IL EST ACCORDE A M. Y...

Y... et Madame Christelle X... se sont mariés le 6 août 1994 à DUNKERQUE, après contrat passé le 2 août 1994 devant Maître FOURNIER, notaire à DUNKERQUE ; de leur union est issue une enfant : - Cassandra

Y... et Madame Christelle X... se sont mariés le 6 août 1994 à DUNKERQUE, après contrat passé le 2 août 1994 devant Maître FOURNIER, notaire à DUNKERQUE ; de leur union est issue une enfant : - Cassandra

/JJ Assignation des : 18, 20, 23, 24 Juin 2025 02 Juillet 2025 EXPERTISE[1] [1] 3 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert : délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 07 octobre 2025 par Cassandre

OPÉRA AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #K0055 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre AHSSAINI, Juge assistée de Henriette DURO, Greffier DÉBATS A l’audience

9] 501 (RCS de Paris 824 057 715) [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Danièle ABYAD DARLIGUIE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2407 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre

personnes ; que pour stigmatiser le comportement délibéré du prévenu, Patrick Rolland, commissaire de course, a rapporté que Claude-Jacques Z... qui était passé à travers les rubans-balises en les cassant

Portalis 352J-W-B7J-DAC6T N°: 3/ JJ Assignation du : 16 Juin 2025 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert : délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 07 octobre 2025 par Cassandre

X... et la SLAR font grief à l'arrêt d'accueillir les demandes dirigées contre eux, alors, selon le moyen : 1 ) qu'en décidant que, par son arrêt du 27 mars 1996 cassant partiellement l'arrêt de la

François X... a heurté Mlle Cassandra Y... qui circulait sur son vélo et traversait la route pour emprunter le chemin communal opposé.

FARGEAU 73 (RCS de Paris 883 044 802) [Adresse 9] [Localité 7] représentée par Me Julien FERTOUC, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G0437 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre

, avec la mention: engagement manuel du textile dans les cylindres arrières de la calandre.

[X] de sa demande de délais de paiement ; - laissé à chacune des parties la charge de ses dépens. Par déclaration du 30 novembre 2021, M. [X] a relevé appel de cette décision.

sur le fondement de l'article 233 du code civil -constaté que les parents exercent en commun l'autorité parentale sur les enfants, Audrey née le 25 septembre 1990, Cassandra née le 16 août 1993, Justine