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1 304 résultats pour « Cassandre CHAPON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

60320ae6f5e346430d5a3a15

Appel

11 mai 2018

11 mai 2018

2] SAS CITYA BARIOZ IMMOBILIER [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Pierre LAMY de la SELARL CABINET PIERRE LAMY DE SAINT JULIEN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Cassandre

Source officielle

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CC

cr

6137258fcd5801467741ec6f

Cassation

9 novembre 1993

9 novembre 1993

véhicule ; qu'après s'être arrêté sur l'accotement, Ventura avait, en vain, essayé de prévenir un automobiliste qui arrivait en sens inverse et qui avait heurté le corps de la victime en perdant la calandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e302

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

Au soutien de ses prétentions, elle fait valoir que d'un commun accord, depuis la séparation en 2002, Cassandre résidait en alternance au domicile de chacun d'eux, Monsieur Z...lui versant une pension

Source officielle
CC

cr

613726a6cd580146774275ef

Cassation

4 octobre 2006

4 octobre 2006

certaines d'entre elles n'avaient pas les relations nécessaires à la constitution de cette entreprise alléguée et ont agi notamment de manière décalée (deux plaintes différentes classées sans suite chacune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90468

Appel

25 mars 2013

25 mars 2013

de Cassandre.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

661041aac9ea95b316fe1e2f

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

CONDAMNER la SCI Cassandre en tous les dépens."

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06eaacdc6046d4768b555

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

CLOS CASSANDRE [Adresse 1] [Localité 1] PARTIE INTERVENANTE VOLONTAIRE S.A.S.

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

69d6ab94cdc6046d478f9206

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Conformément à leurs conclusions, chacune des parties conservera à sa charge les frais et dépens qu”elle a exposé.

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

69d6ab84cdc6046d478f90c4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Conformément à leurs conclusions, chacune des parties conservera à sa charge les frais et dépens qu’elle a exposés, à l’exception de ceux liés à la mise en cause de la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcae

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

née le 30 Août 1967 à RIVE-DE-GIER (42800) ... 42400 SAINT-CHAMOND représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle GRENIER-DUCHENE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddc3

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Antoine Y... et Marie X... ont eu ensemble une fille Cassandra Y..., née le 14 juin 2004.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65af6854b6c6260008b530a4

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

FERRIMMO, représentée par Me Cassandre HUCHET de la SELARL CHELLAT-PILPRE-HUCHET, avocat au barreau d'ESSONNE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e55b4f0e2901d10fa38bbf

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[Localité 10] - Pont de Vesle conteste au surplus la réalité de l’exécution de chacune des prestations visées par les factures communiquées en demande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3a5

Appel

4 janvier 2010

4 janvier 2010

née en à ... 42400 SAINT-CHAMOND représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Dominique CHAMBON, avocat au barreau d'ARDECHE L'instruction a été clôturée le 23

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc65

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Faits, prétentions et moyens des parties Le 15 avril 2000, à Schoelcher, Mme Fabrice Y... a donné naissance à l'enfant Cassandra reconnue par sa mère seule.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6801456870f05fda0a95596f

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Localité 4] Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/07383 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YOA5 Notifiée le : Expédition à : Maître [T] [Y] de la SELARL [Y] METRAL & ASSOCIES - 773 Maître Cassandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8975e

Appel

19 mars 2007

19 mars 2007

Cassandra celle de 52. 628,59 € pour le préjudice économique subi du fait du décès de leur époux et père, -de condamner " in solidum " M.

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

69d6a4d9cdc6046d478f1b19

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ATALLAH COLIN MICHEL VERDOT ET AUTRES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0008 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre AHSSAÏNI, Juge, assistée de Henriette DURO, Greffier.

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

69d6a55bcdc6046d478f247e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

JAURÈS (RCS de [Localité 1] 37 752 967) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Patrice AMIEL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0015 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

S.A.R.L. DECO FLORc/S.A

67061e32fde28ee4207110d1

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Par déclaration du 16 janvier 2018, la société My Money Bank a interjeté appel de cette décision, intimant les société Calandre, Deco Flor et Opteven.

Source officielle