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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
50 résultats pour « Catherine Mallet »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 6
BASTIA-PORETTA 3,368 BERGERAC-ROUMANIERE 0,061 BESANÇON-LA VEZE 0,100 BEZIERS-VIAS 0,895 BLOIS-LE BREUIL 0,068 BOURGES 0,118 BRIVE-SOUILLAC 0,320 CAEN-CARPIQUET 0,902 CALAIS-DUNKERQUE 0,380 CALVI-SAINTE-CATHERINE
Article Annexe 5
LE NODDI 91 722681 BL MA.JO.LI 92 550974 BL FER DE LANCE 93 622698 CC LARCHE 94 231932 CH LA BAVOLETTE 95 735950 CH STENACA 96 777466 CH YAKA 1 97 928652 CN SCAF 98 922586 CH THORTEVALD 1 99 783642 CN LOÏC-LUCAS 100 449489 CH CATHERINE
Article Annexe II
Haute-Corse Bastia-Poretta, Calvi-Sainte-Catherine. Côte-d'Or Beaune, Darois, Dijon-Longvic, Til-Châtel. Côtes-d'Armor Lannion, Saint-Brieuc - Armor. Dordogne Bergerac-Roumanière, Périgueux-Bassilac.
Article (60 à 69)
D 264 SAINTE-CATHERINE 62 D 901 N 1 SAINT-LEONARD Limite département 62/80 NEMPONT-SAINT-FIRMIN 62 D 917 Limite département 62/80 LE TRANSLOY D 60 BEAURAINS 62 D 917 D 260
Article 2
Catherine Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE). Deutsche Saatveredelung AG ― DSV (DE). Clip SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR). Etincel Secobra Recherches (FR).
Article B (1)
Désinfection à la station Mallet obli- gatoire au CH3 Br (2). Absence de Tomato Spotted Wilt Virus dans le pays d'origine (1, 2). Graines ayant subi un traitement efficace assurant l'élimination des maladies fongiques et bactériennes (1, 2).
Article 110.2
exprimée en mètres carrés, étant la surface de voilure projetée, calculée comme la somme des surfaces projetées en profil de toutes les voiles qui peuvent être établies lorsque le navire navigue au près, sur des bômes, cornes, bouts-dehors, queues de malet
LEGIARTI000030366608
CPU CPAM de l'Oise Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 840000657 Finess géographiques 840000350 Etablissement ASSOCIATION INSTITUT SAINTE-CATHERINE
Article Annexe II (suite 3)
03301532 ENGIE ENERGIE SERVICES COGENERATION DE BESANÇON / / / / / / / / / FR-new-03802000 CL DUNKERQUE CLAREBOUT (Saint-Georges-sur-l'Aa) - - - - - - - / / FLOCRYL site de Port de Dunkerque - - - - - - / / / FR-new-03801634 SPIE BATIGNOLLES MALET
Article B (4)
Fumigation à la station Mallet avant expédition, sous contrôle du service de la protection des végétaux du pays expéditeur. Réunion. Sorgho (Sorghum spp.) et hybrides (sauf sorghum halepense) : graines destinées à l'ensemencement.
Article Annexe 3
Une mallette contenant des accessoires de fumisterie est présentée aux stagiaires. Elle comprend au moins : conduit isolé, conduit double peau, conduit ovale pour tubage sur boisseau rectangulaire, débouché de toiture, pièce de raccordement. 1.3.3.
Article Annexe
Chez d'autres éditeurs ou dans d'autres collections : - Asselain (Jean-Charles), sous la dir. de, Précis d'histoire européenne (XIXème-XXème siècle), Armand Colin, 1993 ; - Barbier (Frédéric), Bertho-Lavenir (Catherine), Histoire des médias, de Diderot
Article Annexe I
Haute-Corse Bastia - Poretta, Calvi - Sainte-Catherine. Côte-d'Or Dijon-Longvic. Côtes-d'Armor Lannion, Saint-Brieuc - Armor. Dordogne Bergerac-Roumanière, Périgueux-Bassilac. Doubs Besançon-La Vèze, Montbéliard-Courcelles, Pontarlier.
Article 1
Saint-Laurent-Blangy, Saint-Léger, Saint-Léonard, Saint-Martin-Boulogne, Saint-Martin-Choquel, Saint-Martin-lez-Tatinghem, Saint-Michel-sur-Ternoise, Saint-Nicolas, Saint-Omer, Saint-Omer-Capelle, Saint-Pol-sur-Ternoise, Sainte-Austreberthe, Sainte-Catherine
Article Annexe Ib (suite)
obturateurs Présenter les critères de choix pour une activité donnée 1.3 Véhicules et matériels de contrôle des réseaux Énoncer les caractéristiques des équipements permettant le contrôle des réseaux : - régie d'inspection télévisuelle - mallette
Article Annexe à l'article D6321-40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80
Calvados Caen - Carpiquet (1) Cantal Aurillac Saint-Flour - Coltines Charente Angoulême - Brie - Champniers Charente-Maritime La Rochelle - Ile de Ré Royan - Médis Saint-Pierre-d'Oléron Cher Bourges Corse (Haute-) Calvi - Sainte-Catherine
Article ANNEXE
76157 Canteleu. 76165 Caudebec-lès-Elbeuf. 76167 Cauville. 76178 Cléon. 76211 Dancourt. 76212 Darnétal. 76216 Déville-lès-Rouen. 76231 Elbeuf. 76238 Epouville. 76257 Fallencourt. 76270 Fontaine-la-Mallet
Article B (3)
Trituration dans les 48 heures suivant le dédouanement pour les piments à maturité Piments rouges frais ou secs : fumigation obligatoire à la station Mallet. Poivrons et piments rouges frais interdits de Madagascar.
Article B (2)
Fumigation à la station Mallet. Absence de ravageurs vivants. Réunion. Fleurs coupées sèches. Absence d'organes attaqués par des maladies ou ravageurs. Attestation de fumigation exigée. Réunion.
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