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94 résultats pour « Chauplannaz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

616294dbdb5ccebfe3f3a687

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

[N] [H] né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 3] (RHONE) [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Maître Luc CHAUPLANNAZ, avocat au barreau de LYON Mme [V] [K] épouse [H] née le [Date naissance

Source officielle

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CA

1ère chambre civile A

6163aeb38d16be2ca5050b72

Appel

29 avril 2010

29 avril 2010

INTIMEES : Mademoiselle [I] [X] née le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 10] (RHONE) [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Maître Luc CHAUPLANNAZ

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69ef8190cdc6046d47b9eafb

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

JUGEMENT DU 8 Juillet 2025 7ème Chambre N° PCL : 2025J00699 SASU HydraFacial France / SARLU CELLULES ACTIVES N° RG : 2025P00735 DEMANDEUR SASU HydraFacial France [Adresse 1] comparant par Me Julien CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

8ème chambre

66863d05b1dbbe3bae600322

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Demanderesse à l'incident Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Me Julien CHAUPLANNAZ

Source officielle
TJ

Ventes

67379caf8b3f1e77535a631f

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

. : N° RG 23/00052 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YDOT Le Grosse et copie certifiée conforme à : la SELARL ADK - 1086 la SCP AXIOJURIS LEXIENS - 786 Me Amira BESSAID - 2441 la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ

Source officielle
TJ

J.E.X

65aebea154a01215df773bae

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[X] [J] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Maître Mathieu DORIMINI, avocat

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6033a17a2c892955fe90c467

Appel

9 mai 2017

9 mai 2017

: SELARL BOWLING STAR PORTE DE LYON, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es-qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

68edd8ff87178132e193516e

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

[X] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Frédérique GRATTARD de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON (toque 172) DEFENDERESSE : Société REVOLUT

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

6a15e5b3cdc6046d47056f7f

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[L] ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT SUR INCIDENT Ordonnance du 26 Mai 2026 Expédition à : la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES - 172 la SELARL [M] - 654 Copie dossier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7bbd3db21cbdd937e5

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

demeurant Maison de retraite Villa Helios-12 avenue du Capitaine Scott-06000 NICE Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assistée sur l'audience par la SELARL CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89c95

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

APPELANTES : Société GEMINI FRANCE SAS, agissant en la personne de son représentant légal. 210 rue des Sources 69280 MARCY L'ETOILE représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Luc CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

8ème chambre

644a123d656d26d0f8b57da7

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

LYON, dont le siège social est situé [Adresse 3], prise en la personne de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fca5972ef4edd2e112f0699

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Audrey GRANDGONNET de la SELARL DURAND GRANDGONNET MURIDI, avocat au barreau de GRENOBLE, substituée par Me GASPERONI, postulant, et Me CHAUPLANNAZ

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0bd127cdc6046d472474cb

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

2025R01849 - 2613100004/1 Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Copie exécutoire délivrée à Me Julien CHAUPLANNAZ I – OBJET

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6035264278ce645125ac6b7f

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

[Q] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par la SELARL CHAUPLANNAZ & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture de l'instruction : 19 Novembre 2015 Date des

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2006073_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 16 octobre 2020 et 23 décembre 2022, la société Jet bureautique copieurs, représentée par la SELARL Chauplannaz et associés, doit

Source officielle
TJ

Ventes

68681a624965b5d9df31491c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

. : N° RG 16/00232 - N° Portalis DB2H-W-B7A-Q44O Le Grosse et copie certifiée conforme à : Me Philippe ARDUIN - 850 SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES - 172 SAS SPE SOUS FORME DE

Source officielle
CA

8ème chambre

68008c97ecbbb650faffb145

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

légal domicilié en cette qualité audit siège Monsieur [F] [T], né le 11 mai 1987 à [Localité 6] (ALBANIE), domicilié [Adresse 1] Représentés par Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65a6d5a447251e2b24246f31

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES - 428 Maître Fanny CHARVIER de la SELARL C/M AVOCATS - 446 Maître Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876b3

Appel

10 février 2005

10 février 2005

avocats au barreau de LYON INTIMEE : Sarl WELLMANN FRANCE 14 rue de la Perdrix ZI PARIS NORD II 93290 TREMBLAY EN FRANCE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Luc CHAUPLANNAZ

Source officielle