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68 résultats pour « Chloé BRILL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202052

Cassation

18 novembre 2010

18 novembre 2010

Considérant huit mois de décalage avec l'incendie, soit 240 jours c'est à une vitesse de 4, 45 m/ jour que se serait effectué le transfert du chlore et du sodium vers P4 " ; qu'il a estimé que la pollution

Source officielle

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7B-JUED SARL E-MEDIAc/Madame J

5fdc54e48f94a978da9fe7e2

Appel

3 décembre 2018

3 décembre 2018

Brice Z... demandent à la cour de : A titre principal : Déclarer la société E MEDIA irrecevable en ces demandes contre M. Brice Z....

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616318bce0639f4f1a04a4d6

Appel

17 février 2010

17 février 2010

00176, Abode of Chaos 6873, Abode of Chaos 1963, Abode of Chaos 2548, Abode of Chaos 2179, Overground 2769, Head Quarter 0945, - dire que le salaire versé à [K] [I] n'a rémunéré que la réalisation d'une

Source officielle
TJ

5ème Chambre

6a1754f8cdc6046d4727977e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Me Jérôme COUTELIER-TAFANI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Chloé

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:469987.20240322

Admin. suprême

22 mars 2024

22 mars 2024

l'homme " (CCDH) a demandé au tribunal administratif de Melun d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 27 avril 2021 par laquelle le directeur général du centre hospitalier Les Murets, à La Queue-en-Brie

Source officielle
CA

5ème Chambre

68f07bf88df3795388ea99a4

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

RUGRAFF, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [V] [C] [Adresse 9] [Localité 8] Représenté par Me Chloé RUGRAFF, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
CC

soc

éelle influence, afin qu'il porte plaintec/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00800

Cassation

24 avril 2013

24 avril 2013

X... a écrit un article paru sur internet sous le titre « le chaos comme imposture » dans lequel il s'en était pris à M.

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TJ

Contentieux

68769cbce74401da7f357bab

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

840 674 [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Maître Valérie DAFFY de la SELAS ALLIES AVOCATS, avocat au barreau de MONTLUCON COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE UNIQUE -=-=-=-=-=-=-= Président : Chloé

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58514ad0d5ee7d7e5ce4

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

du 15 juillet 2021, fait part à la SARL Area Piscines et Spa des dysfonctionnements des appareils installés et des difficultés rencontrées pour stabiliser l'eau de leur piscine, quant aux valeurs de chlore

Source officielle
TCOM

Chambre 3

6a16cda5cdc6046d4717f219

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

avocat plaidant, et par la SELARL SIRET & ASSOCIES, prise en la personne de Maître Jacques SIRET, Avocat au Barreau de LA ROCHE SUR YON (Vendée), demeurant [Adresse 4] [Adresse 5], comparant par Maître Chloé

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2328608_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Gualandi, rapporteur public, - et les observations de Me Brillier Laverdure, représentant la société Paris-Granville et autres, et de Me Supplisson, représentant le Théâtre national de la danse Chaillot

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

6a10a2d5cdc6046d479b12b5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Mme [K] soutient que l'ampleur des gênes temporaires, s'agissant d'un grand brûlé doit être indemnisée à hauteur de 30 euros par jour.

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TA

4ème chambre

DTA_2104386_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Sous le n°2104386, par une requête et un mémoire enregistrés les 26 août 2021 et 29 mars 2022 (non communiqué pour ce-dernier), la société Lapoule Roland, représentée par Me Chloé Daguerre, demande au

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2324980_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Il s’est renseigné sur la localisation des différents bâtiments publics et une bouteille d’alcool à brûler a été retrouvée dans sa chambre.

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

603609568a953f6e3331318e

Appel

8 janvier 2016

8 janvier 2016

de PARIS, toque : L0069 Assistée de Me Rachel MAMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 516 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 4] [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Chloé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd9429e

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 08/11/2018 Me Chloé X... la SCP D... ARRET du : 8 NOVEMBRE 2018 Z... : 377 - 18 Z...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6360c5703c369c7f74996def

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[Adresse 10] [Localité 8] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 ayant pour avocat plaidant : Me Pierre POPESCO substitué par Me Chloé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 27 Mars 2003c/Monsieur Y

6253c8f5bd3db21cbdd86d21

Appel

4 décembre 2003

4 décembre 2003

Sébastien coupable de TROMPERIE SUR LA NATURE, LA QUALITE, L'ORIGINE OU LA QUANTITE D'UNE MARCHANDISE, entre les 20 et 26/7/2000 , à BRIVES CHARENSA, infraction prévue par l'article L.213-1 du Code de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2505803_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

°C ; de surveiller les dépôts de tartre et autres dépôts susceptibles de servir de " point d'ancrage " aux bactéries ; de sensibiliser le personnel à l'entretien régulier des mousseurs / aérateurs / brise

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0325JUD002277618

Admin. suprême

25 mars 2025

25 mars 2025

Il aurait tiré une fois en l’air et une seconde fois, sans succès, dans le pare-brise du yacht, car I.S. continuait de commettre des actes illégaux.

Source officielle