Christian XR..., demeurant à Marie-aux-Chênes (Moselle), ..., 96 / de M.

a décidé d'exercer le droit de préemption sur un immeuble sis, à Chamonix-Mont-Blanc.

[H] [V], demeurant 232, Allée Taberlet - 74400 CHAMONIX Représenté par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représenté par la SCP CHAPRON LANIECE YGOUF ET ASSOCIES, avocats

Clermont-Ferrand, domicilié audit tribunal, 16, place de l'Etoile, 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01, 2°/ de l'association la Croix Marine d'Auvergne, dont le siège est 15 bis, avenue Pasteur, 63400 Chamalières

Christian et Madame A...

Christian P..., demeurant chez M. XQ..., Bessac à Blanzac Porcheresse (16250) ; - n° 134917, présentée par M.

Christian Z..., demeurant à Paris (19e), ..., au profit de : 1°/ la société Pomona, dont le siège social est à Paris (1er), ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°/ Monsieur Jean-Christian X..., demeurant à Sagone (Corse), 2°/ Monsieur Julien-Frédéric Z..., demeurant

Christian C..., domicilié [...], élu suppléant DP, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, composée conformément à l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire, en l'audience

de la société La Bonneterie de La Danse, domicilié ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1986 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre-section C), au profit : 1°/ de Madame Chamassi

Christian, - LE SYNDICAT CFDT DES BANQUES ET DES SOCIETES FINANCIERES DE L'ESSONNE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 octobre 2001, qui, dans

fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative au contradictoire de la société CHM Architectes, la MAF, la société FCI, la SAS Perret et Associés (Les Ateliers Christian

le pourvoi formé par : - l'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LE TRIBUNAL DE POLICE DE COLMAR, contre le jugement dudit tribunal, en date du 22 avril 2002, qui, dans la procédure suivie contre Christian

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Christine X..., demeurant à Paris (11e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1987 par la

GREFFIÈRE, lors des débats : Madame Christine LECERF MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au ministère public.

11], [Localité 10], ALLEMAGNE Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité tant au siège social qu'en son établissement sis [Adresse 8] représentée par : Me Christian

César A..., domicilié [...],                        4°/ Mme Christine B..., domiciliée [...], 5°/ M.

Laude Esquier Champey, avocat au barreau de PARIS, toque : R144, substitué sur l'audience par Me Benoit RENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : R144 Madame Aliette Z... épouse B...