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1 348 résultats pour « Christian LE GALL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

6285e1626a1876057df5d48a

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

la Cour : Jugement du 17 Janvier 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F16/04114 APPELANT Monsieur [B] [X] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6036ad806ff0a04ead158481

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

prud'hommes - Formation de départage de BOBIGNY RG n° 10/02721 APPELANT Monsieur [I] [H] [Adresse 2] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Christian

Source officielle
CA

15e chambre

615e0d93c25a97f0381f4e0a

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 09 Octobre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : 09/04211 Copies exécutoires délivrées à : Me Christian

Source officielle
CA

21e chambre

5fdbe55be9db6005f02655f2

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

de BOULOGNE BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 15/00406 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean PRINGAULT, avocat au barreau de PARIS Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92748

Appel

23 septembre 2015

23 septembre 2015

de PARIS, toque : P0317 INTIME Me PENET-WEILLER Brigitte (SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICAIRES)- Mandataire liquidateur de la SARL CEBBAR 12 rue Pernelle 75004 PARIS représentée par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6347ac7229ffd2adfff4f46f

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Représentée par Me Claude-marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 INTIMES Monsieur [V] [U] [Adresse 1] [Localité 5] né le 16 Février 1996 à ITALIE Représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6347ac7229ffd2adfff4f471

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

par Me Claude-marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 INTIMES Madame [F] [U] [Adresse 1] [Localité 5] née le 13 Décembre 1996 à FONTENAY AUX ROSES Représentée par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6711faf27603bf88a1884b1d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

TRIOMPHE SECURITE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anne-Christine PEREIRA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0180 INTIMEE Monsieur [I] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté

Source officielle
CA

17e chambre

642e76138b510604f5bc2059

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

mars 2021 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : C N° RG : F 20/00060 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Fanny LE BUZULIER Me Christian

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6633d41dc0d3e3fe99d13a66

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

CONTENTIEUX DU 29 AVRIL 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 19/02261 - N° Portalis DB3S-W-B7D-TLFF N° de MINUTE : 24/00889 DEMANDEUR Monsieur [Y] [M] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6287332ac1d4e9057d612e90

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

ENVIRONNEMENT [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Roland ZERAH, avocat au barreau de PARIS, toque : D0164 INTIME Monsieur [V] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60325718c2e6448c790192bb

Appel

22 février 2018

22 février 2018

Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 16 Mars 2017 par le Conseil de Prud'hommes de LONGJUMEAU - RG n° 17/00003 APPELANT Monsieur [R] [W] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fda8cd8a125531c83160c75

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

Adresse 23] [Localité 40] Monsieur [J] [R] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 53] (Maroc) [Adresse 26] [Localité 42] Monsieur [W] [Y] [Adresse 35] [Localité 45] représentés par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61635153a2ead9ed860b6f59

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

rendu le 28 Avril 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS section activités diverses RG n° 07/09214 APPELANT Monsieur [O] [L] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Christian

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67f750a36527a11effc4b63d

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

cour : Jugement rendu le 15 mars 2023 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE Section : C N° RG : F 19/00739 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey HINOUX Me Christian

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68f9b6c70a84a5e5f00167d5

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

mars 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : AD N° RG : F 19/00082 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Perrine PINCHAUX Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6319877e51eeae4f1309d2ae

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

jugement du 15 mai 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU- Section Commerce- RG n° 18/00482 APPELANT Monsieur [T] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616398d09c0939beba85f495

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

jugement rendu le 27 Novembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes de CRETEIL - section activités diverses RG n° 07/00644 APPELANT 1° - Monsieur [S] [O] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6163eba2667415156fa41e89

Appel

9 décembre 2009

9 décembre 2009

avocat au barreau de PARIS, C 236 substitué par Me Narimann ESSEDIRI, avocat au barreau de PARIS, INTIMÉ Monsieur [S] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] comparant et assisté de Me Christian

Source officielle
CA

17e chambre

5fdb87465fc48a659a590895

Appel

27 février 2019

27 février 2019

comparant en personne, assisté de Me Christian LE GALL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0754, substitué par Me Sophie ROUVERET, avocate au barreau de Paris APPELANT ******

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

SOCIÉTÉ D'ENTRAINEMENT CHRISTIAN LE GALLIARD

SIREN 533437075TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — entraînement et exploitation de la carrière de chevaux de courses dont elle peut avoir la propriété entière ou partielle ou la location

18/06/2021

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Procédures collectives

SOCIÉTÉ D'ENTRAINEMENT CHRISTIAN LE GALLIARD

SIREN 533437075TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — entraînement et exploitation de la carrière de chevaux de courses dont elle peut avoir la propriété entière ou partielle ou la location

12/03/2021

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Procédures collectives

SOCIÉTÉ D'ENTRAINEMENT CHRISTIAN LE GALLIARD

SIREN 533437075TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selas Gérard Bodelet Pa de Tréhonin - 56300 Le Sourn . — Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

13/02/2020

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Procédures collectives

SOCIÉTÉ D'ENTRAINEMENT CHRISTIAN LE GALLIARD

SIREN 533437075TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 22 Mai 2018 , désignant mandataire judiciaire Selas Gérard Bodelet Pa de Tréhonin - 56300 Le Sourn . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com. — Enseignement de disciplines spo

28/11/2019

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'ENTRAINEMENT CHRISTIAN LE GALLIARD

SIREN 533437075GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

24/06/2015

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