CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP- Juge Ctx Protection
67f97bcd0ea89248182ac92d
8 avril 2025
LYONNAISE DE BANQUE Rep/assistant : Maître Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [H] [K] Madame [G] [Y] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 08
AFFAIRES COURANTES
69b84f3ecdc6046d47e3a1c2
10 avril 2025
société LYONNAISE DE BANQUE, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuite et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Christine
6a0bc6afcdc6046d4723ddda
30 avril 2026
RHONE ALPES, dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Christine
69b83ae0cdc6046d47dfc6ad
30 janvier 2025
AUVERGNE RHONE ALPES, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Christine
Chambre 1 Cabinet 1
670ecea31c3411ff345be064
15 octobre 2024
Me Thibault AGIER de la SELARL 8 BEAUMARCHAIS SOCIETE D’AVOCATS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat postulant DEFENDEURS Monsieur [Y] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Christine
Chambre Commerciale
68872fdb147ef4d642d37653
23 octobre 2024
00644) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie NOIR, Conseiller Madame Anne Céline BERGER, Conseiller En présence de : Mme Christine
69b87b7bcdc6046d47e6ef72
10 juillet 2025
dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître [S] [K] suppléant Maître Christine
69b8c527cdc6046d47ec4d83
15 janvier 2026
dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître [Y] [C] suppléant Maître Christine
Première Présidence
689c1c078b0dfb226fe66e1a
7 août 2025
de CLERMONT-FERRAND Représentant : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND appelant, défendeur à l'incident et : Mme [L] [T] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Christine
Cour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e8a
27 avril 2004
COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononc Ë l'audience publique du vingt sept Avril deux mille quatre par Christian COMBES, Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE :
69b862a3cdc6046d47e52cf5
siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Iadine AURATUS suppléant Maître Christine
69b8751fcdc6046d47e6766b
LANGUEDOC [Localité 1], dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Christine
688af88eaac506b5d705cfa3
30 juillet 2025
Greffier, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : LYONNAISE DE BANQUE SA immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro 954 507 976 [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Christine
65b21162c4cf860008dff6c8
24 janvier 2024
CREDIT LOGEMENT immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 302 493 275 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
660e431e0740db0008fa964b
3 avril 2024
[S] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Christine ROUSSEL-SIMONIN de la SELARL DIAJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme [J] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me
Chambre Expropriations
627b562d76c5d9057df802f7
10 mai 2022
[M] [W] [O] [Adresse 1] [Localité 6] assistés de Maître Christine ROUSSEL SIMONIN de la SELARL DIAJURIS avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTS ET : CLERMONT
69b82696cdc6046d47de5390
9 janvier 2025
CIC LYONNAISE DE BANQUE, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Christine
69b8278dcdc6046d47de6572
23 octobre 2025
Chambre 1 Cabinet 2
69d03b34cdc6046d4708eae5
3 avril 2026
épouse [W], demeurant [Adresse 2] L’Association GPPEP prise en la personne de son président [A] [C], dont le siège social est sis [Adresse 3] (intervenant volontaire) tous représentés par Maître Christine
69b8259bcdc6046d47de4019
Page 2 sur 4