Portalis DBVB-V-B7I-BMRWK [H] [U] C/ Syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine

PAULISTA prise en la personne de son gérant en exercice y domicilié en cette qualité à son siège social sis Représentée par Me Christine MONCHAUZOU, membre de la SCP TROEGELER GOUGOT BREDEAU TROEGELER

SOFRED [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérémie BITAN Me Christine MONCHAUZOU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

A ARRÊT AU FOND DU 18 MAI 2017 N° 2017/195 Rôle N° 15/19562 SCI LA MARIE C/ [L] [X] SA AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le : à : Me Christine

SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocat au barreau de PARIS, Me Julien DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Compagnie d'assurance GENERALI IARD représentée par Me Christine

SELAS AVOCATS J.C.COTE D'AZUR, avocat au barreau de GRASSE INTIMEES SA BNP PARIBAS Prise en la personne de son représentant légal, Dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par Me Christine

[P] [E] Représentant : Me Christine MONCHAUZOU de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant M.

COPROPRIETE [Adresse 2] C/ [N] [H] [W] [F] [P] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guy JULLIEN Me Lauriane BUONOMANO Me Christine MONCHAUZOU Décision déférée

16723 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFC2Q [F] [S] [C] [H] C/ SA DIAC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Etienne DE VILLEPIN Me Christine

Expéditions à : SCP REMUZAT Aux parties Grosse à : - -Me Christine MONCHAUZOU Délivrées le : 10/04/2026 Minute N° : DOSSIER N° : N° RG 26/00008 - N° Portalis DBW4-W-B7K-DSZO AFFAIRE : [V] / Société

Etablissement Public SIP [Localité 15] Société [11] Etablissement [6] S.A.S. [12] Société [10] Société [13] S.A. [9] [M] [I] Copie exécutoire délivrée le :14/01/2025 à : Me MONCHAUZOU

HABITAT BIO ET NATURE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Christine MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante

DIAC C/ [V] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine MONCHAUZOU Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux

contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDERESSE Madame [R] [Y] née le 08 Octobre 1971 à [Localité 8], de nationalité française, demeurant et domiciliée [Adresse 7] représentée par Maître Christine

LOC'POUR TOUS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chloé DE KEYSER Me Christine MONCHAUZOU Me Benoît PORTEU DE LA MORANDIERE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du

LOC'POUR TOUS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chloé DE KEYSER Me Christine MONCHAUZOU Me Benoît PORTEU DE LA MORANDIERE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du

DIAC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ANTIQ Me Christine MONCHAUZOU Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection

17/08522 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAPBM [O] [C] C/ [E] [D] [H] [D] épouse [X] Société MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Christine

DIAC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle DURAND Me Christine MONCHAUZOU Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux

N° 2020/ 248 Rôle N° RG 18/20218 N° Portalis DBVB-V-B7C-BDQY3 [G] [Y] [Z] [P] épouse [Y] C/ Commune [Localité 8] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine