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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
68e899f460ca52a2831c0238
9 octobre 2025
[O] [D] Représentant : Me Christine MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [V] [J] épouse [D] Représentant : Me Christine MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Mme
Chambre 1-8
69fc2e69cdc6046d47e40a81
6 mai 2026
DIAC C/ [Z] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine MONCHAUZOU Me Christian BELLAIS Requête en rectification d'erreur matérielle
6700d6cf836fac7141b7e822
4 octobre 2024
DIAC prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité à son siège social Représentant : Me Christine MONCHAUZOU de la SCP TROEGELER - GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER
696aab0acdc6046d479376db
15 janvier 2026
DIAC, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Christine MONCHAUZOU, avocat au barreau
DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a37b3fcdc6046d471687be
7 avril 2025
indique que le jugement sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 07/04/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : DIAC LOCATION (SA) [Adresse 1] Comparant par Maître Christine
Chambre 3-2
Vu le désistement d'appel de S.A. DIAC, appelantec/S.A
69005dfd2481d356bd17542b
27 octobre 2025
DIAC Représentant : Me Christine MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.R.L. SANICHAUF 83 S.C.P.
Chambre 1-7
6791e0061c87724b5e69da0f
22 janvier 2025
L'IMMEUBLE [Adresse 4] Le syndicat des copropriétaires est représenté et pris en la personne de son syndic bénévole Monsieur [G] [S] domicilié en cette qualité à la même adresse Représentant : Me Christine
6364ba42e405357f749ea55c
19 octobre 2022
DIAC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien DARRAS Me Christine MONCHAUZOU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
64a7af0b3bcaf505db696276
6 juillet 2023
DIAC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charline GAÏA Me Christine MONCHAUZOU Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux
Chambre 1-11 référés
62833c015a52a8057d9917d7
16 mai 2022
EXCLUSIVE YACHT AGENCY Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Alain-david POTHET - Me Christine MONCHAUZOU Prononcée à la suite d'une assignation en référé
Chambre 4-8a
662c94e7b787c4000862f4e9
25 avril 2024
Rôle N° RG 23/04851 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLB4H [T] [U] C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2024 à : - Me Christine
Trib. de Commerce
69bc597ecdc6046d473ff9ed
9 janvier 2026
les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 63,60 € HT, 12,72 € TVA, 76,32 € TTC Copie exécutoire délivrée le 09/01/2026 à Me Christine MONCHAUZOU EXPOSE DES FAITS ET PROCEDURE: Dans le cadre
626a2ede71469e057d78998d
27 avril 2022
N° RG 19/02913 N° Portalis DBVB-V-B7D-BD2FF [B] [N] C/ SA DIAC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cédrine RAYBAUD Me Christine
Chambre 4-2
69e07e87cdc6046d476aa7fa
10 avril 2026
débats Renvoi au 14/10/2026 - 14h00 Rôle N° RG 22/09675 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJWEI S.A.S.U. [1] C/ [E] [D] Copie délivrée le : 10/04/2026 à : Me Christine
Chambre 3-4
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4 juillet 2024
LE POISSON D'ARGENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine MONCHAUZOU Me Christophe VINOLO Décision déférée à la Cour : Ordonnance du magistrat de la
Chambre 3-3
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6 octobre 2022
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS, prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Christine MONCHAUZOU de la SCP TROEGELER GOUGOT BREDEAU TROEGELER MONCHAUZOU, avocat au
62cfb1df548bc59fcf4f0e7a
13 juillet 2022
RG 19/18840 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFI6H [W] [L] C/ SA DIAC [H] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Christine
63c8edc8dc5b777c90992dbc
18 janvier 2023
DIAC C/ [P] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine MONCHAUZOU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
6711fa967603bf88a18844bd
17 octobre 2024
GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Isabelle FICI Me Christine MONCHAUZOU Décision déférée à la Cour :
660e43010740db0008fa91af
3 avril 2024
DIAC C/ [V] [M] [E] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine MONCHAUZOU Décision déférée à la Cour : Jugement
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